Inventaire d'archives : 26N Comptes et budgets imprimés du département

Institution de conservation :

Archives départementales du Doubs

Identifiant de l'unité documentaire :

26N1-26N14

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD025_000478_26N

Publication :

Archives départementales du Doubs
2011
Rue Marc-Bloch
BP 2059
25000 Besançon

Description :

Mise en forme :
Les comptes et budgets imprimés du Conseil général du Doubs intégrés dans la série N sont cotés dans la sous série 26N, au sein de laquelle M. Pigallet les avait classés dans son répertoire imprimé de la série N. Dans son répertoire cette collection s'arrêtait en 1920. Elle a donc été complétée jusqu'en 1939 inclus par des documents extraits du versement 1058W.

Ressources complémentaires :

Pour les comptes et budgets imprimés postérieurs à 1939, voir le versement 355W.
Pour les comptes et budgets manuscrits (minutes) postérieurs à 1939, voir le versement 65W.