Inventaire d'archives : Archives déposées de la commune de Vernet

Contenu :

Présentation du contenu
Administration générale de la commune (1884-1904)
Population, économùie sociale et statistiques (1856-1954)
Contributions, administrations financières (1792-1951)
Affaires militaires (1849-1955)
Police, hygiène publique et justice (1881-1920)
Elections et personnel (1825-1953)
Finances de la commune -1822-1951)
Edifices communaux (1868-1978)
Biens communaux et eaux (1883-1923)
Voiries (1857-1958)
Cultes (1879-1907)
Assistance et prévoyance (1882-1928)
Instruction publique (1857-1921)

Cote :

E-dépôt 527 1-76

Publication :

Archives départementales de la Haute-Loire
2011
Le Puy-en-Velay

Informations sur le producteur :

Origine:
Mairie du Vernet
Biographie ou histoire
Commune créée à l'époque de la Révolution, elle appartient au canton de Loudes. En 1789, Le Vernet faisait partie de la province d'Auvergne, de l'élection de Brioude, de la subdélégation de Langeac et du ressort de Riom.
An niveau spirituel, la commune relevait de la paroisse de Saint-Jean-de-Nay. Une succursale fut érigée le 12 mars 1826.

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt

Description :

Évolutions :
Accroissements
En fonction des dépots à venir.
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
L'évaluation, le tri et les éliminations ont été faits conformémént au cadre de classement des archives communales modernes de 1951 (loi, réglement et instruction concernant les archives communales). Les fonds sont à conserver indéfiniment.
Mise en forme :
Mode de classement
Mode de classement des archives communales de 1951.

Conditions d'accès :

Modalités d'accès Statut juridique Archives publiques Communicabilité
Libre

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Libre

Langues :

Langue des unités documentaires: Française

Description physique :

Description physique: Document d'archives
Beaucoup de correspondance, de listes nominatives et de tableaux. Registres (délibérations, cadastre, inventaires).


Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: Ce fonds contient 76 cotes conditionnées en 8 boîtes.
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,20

Ressources complémentaires :

Sources complémentaires
Sources internes
Série O : Fonds préfectoral de l'administration communale: 260 O Le Vernet
Etat civil : E dépôt 46 (1684-1792) et (an III - an XIV)

Localisation physique :

Localisation physique: Archives départementales de la Haute Loire
4 Avenue de Tonbridge
43000 Le Puy en Velay

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementale de la Haute-Loire

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD043_EDepot527_Vernet

Institutions :

Mairie du Vernet

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Loire

Liens