Inventaire d'archives : Archives déposées de la commune de Vernet
Contenu :
Présentation du contenu
Administration générale de la commune (1884-1904)
Population, économùie sociale et statistiques (1856-1954)
Contributions, administrations financières (1792-1951)
Affaires militaires (1849-1955)
Police, hygiène publique et justice (1881-1920)
Elections et personnel (1825-1953)
Finances de la commune -1822-1951)
Edifices communaux (1868-1978)
Biens communaux et eaux (1883-1923)
Voiries (1857-1958)
Cultes (1879-1907)
Assistance et prévoyance (1882-1928)
Instruction publique (1857-1921)
Cote :
E-dépôt 527 1-76
Publication :
Archives départementales de la Haute-Loire
2011
Le Puy-en-Velay
Informations sur le producteur :
Origine:
Mairie du Vernet
Biographie ou histoire
Commune créée à l'époque de la Révolution, elle appartient au canton de Loudes. En 1789, Le Vernet faisait partie de la province d'Auvergne, de l'élection de Brioude, de la subdélégation de Langeac et du ressort de Riom.
An niveau spirituel, la commune relevait de la paroisse de Saint-Jean-de-Nay. Une succursale fut érigée le 12 mars 1826.
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt
Description :
Évolutions :
Accroissements
En fonction des dépots à venir.
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
L'évaluation, le tri et les éliminations ont été faits conformémént au cadre de classement des archives communales modernes de 1951 (loi, réglement et instruction concernant les archives communales). Les fonds sont à conserver indéfiniment.
Mise en forme :
Mode de classement
Mode de classement des archives communales de 1951.
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
Libre
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Libre
Langues :
Langue des unités documentaires: Française
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Beaucoup de correspondance, de listes nominatives et de tableaux. Registres (délibérations, cadastre, inventaires).
Beaucoup de correspondance, de listes nominatives et de tableaux. Registres (délibérations, cadastre, inventaires).
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: Ce fonds contient 76 cotes conditionnées en 8 boîtes.
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,20
Ressources complémentaires :
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Haute Loire
4 Avenue de Tonbridge
43000 Le Puy en Velay
4 Avenue de Tonbridge
43000 Le Puy en Velay
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementale de la Haute-Loire
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD043_EDepot527_Vernet