Inventaire d'archives : Education nationale (1977-1977)
Contenu :
Sommaire
Art 1-13 (F 17 bis 34249-34261) : Promotion dans l’ordre des palmes académiques du 14 juillet 1977 : Décret, mémoires de proposition, bordereaux récapitulatifs.
Cote :
19830344/1-19830344/13
Publication :
Archives nationales
1983
Informations sur le producteur :
Ministère de l'Éducation nationale
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_020734