Inventaire d'archives : 49 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau
Cote :
49 W 1-12
Publication :
Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
1979, encodé en 2014
Informations sur le producteur :
PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau
Informations sur l'acquisition :
Versement du 22 février 1979
Description physique :
Importance matérielle :
12 articles - 1,20 m/l
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD090_000049w