Inventaire d'archives : 1895W Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Contenu :
Bâtiments de transformation des productions agricoles et forestières. Travaux d'équipement, de construction ou de modernisation des infrastructures réalisées par la DDAF au profit de sociétés coopératives, d'union professionnelles ou de communes en qualité de maître d'œuvre ou de conducteur d'opération.
Dossier technique avec plans, dossier administratif, dossier de financement et de paiement.
Chaque article contient tout ou partie seulement des types de dossiers précités.
Dossier technique avec plans, dossier administratif, dossier de financement et de paiement.
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Cote :
1895W1-42
Publication :
Archives départementales du Doubs
2010
Rue Marc-Bloch
BP 2059
25000 Besançon
Informations sur le producteur :
Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
(DDAF) / Service appui tehnique et ingénierieInformations sur l'acquisition :
Versement effectué le 16 décembre 2008
Description :
Critères de sélection :
Conservation intégrale des dossiers.
Description physique :
Importance matérielle :
3,70
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD025_000433