Inventaire d'archives : Préfecture, Direction comptabilité, finances et administration départementale (2579W)
Contenu :
Ce versement comprend les archives du 3ème bureau de la direction de la comptabilité, des finances et de l'administration départementale de la Préfecture, qui assurait le secrétariat de la Commission départementale des sites. Il est composé des dossiers d'organisation et de fonctionnement de la commission (1930-1999), puis des dossiers présentés à la commission pour classement ou inscription (1934-1994), ou en projet (1971-2001), de dossiers relatifs à l'environnement (1961-1997), enfin de projets, études, documentation (1971-1993).
Cote :
2579 W 1 - 16
Publication :
Conseil général de Saône-et-Loire (Archives départementales)
29/09/2009
Place des Carmélites 71026 Mâcon CEDEX
Informations sur le producteur :
producteur: Ministère de l'intérieur\Préfecture de Saône-et-Loire\ Comptabilité, finances et administration locale (2ème direction)\Affaires scolaires et culturelles (3ème bureau)
A la décentralisation, l'activité de ce bureau a été, en grande partie, exercée par le bureau des affaires scolaires et culturelles du Département (1983-1984) puis Direction des Affaires scolaires, de la culture, des sports et du tourisme (DASCST, à partir de 1984).
Informations sur l'acquisition :
Versement entré le 19 mai 2009 (3 ml).
Description :
Critères de sélection :
Elimination des doubles, circulaires, extraits de journaux officiels, ainsi que des correspondances et projets sans suite (0,9 ml). Les documents antérieurs à 1940 ont été classés et cotés en 1 T 278-279 (compléments) et 1 T 353.
Description physique :
Importance matérielle :
1,6 ml
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD071_2579W