Inventaire d'archives : Ministère de l'Équipement ; Direction de l'aménagement foncier et de l'urbanisme. Dossiers d’agréments à la profession...
Titre :
Ministère de l'Équipement ; Direction de l'aménagement foncier et de l'urbanisme. Dossiers d’agréments à la profession d’architecte, en application de la loi du 3 janvier 1977 (1977-1994)
Contenu :
Sommaire
Art 1-1349 : Dossiers d’agréments à la profession d’architecte, en application de la loi du 3 janvier 1977, 1977-1994
Cote :
19940685/1-19940685/1350
Publication :
Archives nationales
1994
Informations sur le producteur :
Direction de l'aménagement foncier et de l'urbanisme
Localisation physique :
Pierrefitte
Mises à jour :
mai 2020revu et modifié par Boris Labidurie, chargé d'études documentaires
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_015639