Inventaire d'archives : 6 M - Listes nominatives de recensement de population numérisées (Andelnans à Froidefontaine)
Contenu :
Ce répertoire donne accès aux listes nominatives de recensement de population effectués de 1836 à 1936 qui ont été numérisées.
Ces listes de dénombrements de population apportent de nombreuses informations sur les personnes recensées. Il y figurent les renseignements d'ordre individuel tels les nom, prénoms, la profession et l'adresse, et pour les recensement les plus récents peuvent aussi figurer l'âge, l'année de naissance, la date de naissance, l'état civil, la nationalité, le lieu de naissance, la position dans le ménage, la précision de la qualité de patron, ouvrier ou employé au encore la résidence au précédent recensement.
Cote :
6 M 116-174
Publication :
2009
Informations sur le producteur :
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la
préfecture.
Les recensements systématiques et nominatifs de population existent depuis 1836. Ils
ont eu lieu tous les cinq à l'exception de celui de 1871 reporté à 1872 et de celui
de 1916 qui n'a jamais été réalisé. Les collections de listes nominatives sont
complètes pour le Territoire de Belfort. Interdites par la Commission Nationale de
l'Informatique et des Libertés (CNIL), les listes nominatives ne sont plus établies
depuis 1982.
Informations sur l'acquisition :
Versement.
Description :
Mise en forme :
Les documents sont organisés par commune puis par année du recensement.
Conditions d'accès :
Les listes nominatives de recensement peuvent être librement consultées, à des fins de statistique publique ou de recherche scientifique ou historique, jusqu'en 1975. Elles sont accessibles sur le site internet des Archives départementales du Territoire de Belfort jusqu'en 1931. Les plus récentes sont consultables depuis la salle de lecture des Archives départementales.
Conditions d'utilisation :
Les reproductions peuvent être obtenues par les internautes à partir de leur
imprimante personnelle ou en salle de lecture en s'acquittant des frais. En cas de
publication, il convient de se rapprocher des Archives départementales
Description physique :
Importance matérielle :
55 146 images numérisées
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Les Archives départementales du Territoire de Belfort.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD090_6mnum1JCT_intitules-ok_retoucheFA