Inventaire d'archives : Premier ministre ; Comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne (SGCI) ; Coordination...
Titre :
Premier ministre ; Comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne (SGCI) ; Coordination générale, administration ; documentation (1956-1990)
Contenu :
Sommaire
Art 1-194 (SGCI 11428-11621) : Questions économiques. Art 1-72, 99-194 (SGCI 11428-11499, 11526-11621) : Relations CEE / pays tiers, 1956-1988. Art 73-93 (SGCI 11500-11520) : Élargissement des communautés, 1958-1990. Art 94-97 (SGCI 11521-11524) : Premières négociations d'adhésion du Royaume-Uni, Irlande, Danemark, Norvège, 1960-1971. Art 98 (SGCI 11525). Actes d'adhésion : Espagne, Portugal, 1985
Cote :
19900639/1-19900639/194
Publication :
Archives nationales
1990
Informations sur le producteur :
Service de documentation (secrétariat général des affaires européennes)
Description :
Mise en forme :
Plan de classement
Localisation physique :
Fontainebleau
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_007901
Institutions :
Service de documentation (secrétariat général des affaires européennes), communauté européenne