Inventaire d'archives : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Directeur et services rattachés ; Service des énergies...
Titre :
Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Directeur et services rattachés ; Service des énergies renouvelables et de l'utilisation rationnelle de l'énergie (1982-1987)
Contenu :
INTRODUCTION
Le versement 921 fait partie d'un versement, en vrac, effectué en 1989 par le service des énergies renouvelables et de l'utilisation rationnelle de l'énergie (SERURE) de la Direction générale de l'énergie et des matières premières.
S'agissant de permis d'exploitation de carrières entre 1982 et 1987, ce versement est à rapprocher des numéros 830128, 840725 et 870611 du SMPSS (Service des matières premières et du sous-sol), il convient de le conserver à titre historique.
Sommaire
Art 1 : Permis d’exploitation de carrières (classement par département), 1982-1987.
Cote :
19980127/1
Publication :
Archives nationales
1998
Informations sur le producteur :
Service des énergies renouvelables et de l'utilisation rationnelle de l'énergie
Description :
Mise en forme :
Classement par département
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_015816