Inventaire d'archives : Cabinet de Lionel Jospin, Premier ministre. Dossiers d'Aquilino Morelle, conseiller technique puis conseiller auprès du Premier...

Titre :

Cabinet de Lionel Jospin, Premier ministre. Dossiers d'Aquilino Morelle, conseiller technique puis conseiller auprès du Premier ministre (1997-2002)

Contenu :

Sommaire
Cabinet de Lionel Jospin, Premier ministre. Dossiers d’Aquilino Morelle, conseiller technique puis conseiller auprès du Premier ministre. Art 1 : Minutiers chronologiques des interviews du Premier ministre (classement chronologique), 1997-2002. Art 1 (suite)-3 : Préparation des interviews et communiqués du Premier ministre (classement chronologique), 1997-2002

Cote :

20050251/1-20050251/3

Publication :

Archives nationales
2005

Informations sur le producteur :

France. Cabinet de Lionel Jospin, Premier ministre (1997-2002)

Informations sur l'acquisition :

Versement effectué par la Mission des archives auprès des services du Premier ministre en 2005.

Conditions d'accès :

Communicabilité selon les articles L.213-1 à 213-6 du Code du patrimoine. Conformément au protocole de remise des archives signé par Lionel Jospin, la communication (consultation et reproduction) de ces documents est soumise à son autorisation ou à celle de son mandataire pendant 60 ans à compter de 2002.

Conditions d'utilisation :

Selon le règlement de la salle de lecture en vigueur.

Localisation physique :

Pierrefitte-sur-Seine

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_019728

Archives nationales
  • Cabinet de Lionel Jospin, Premier ministre. Dossiers d'Aquilino Morelle, conseiller technique puis conseiller auprès du Premier ministre (1997-2002)

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