Inventaire d'archives : Cabinet de Lionel Jospin, Premier ministre. Dossiers d'Aquilino Morelle, conseiller technique puis conseiller auprès du Premier...
Titre :
Cabinet de Lionel Jospin, Premier ministre. Dossiers d'Aquilino Morelle, conseiller technique puis conseiller auprès du Premier ministre (1997-2002)
Contenu :
Sommaire
Cabinet de Lionel Jospin, Premier ministre. Dossiers d’Aquilino Morelle, conseiller technique puis conseiller auprès du Premier ministre. Art 1 : Minutiers chronologiques des interviews du Premier ministre (classement chronologique), 1997-2002. Art 1 (suite)-3 : Préparation des interviews et communiqués du Premier ministre (classement chronologique), 1997-2002
Cote :
20050251/1-20050251/3
Publication :
Archives nationales
2005
Informations sur le producteur :
France. Cabinet de Lionel Jospin, Premier ministre (1997-2002)
Informations sur l'acquisition :
Versement effectué par la Mission des archives auprès des services du Premier ministre en 2005.
Conditions d'accès :
Communicabilité selon les articles L.213-1 à 213-6 du Code du patrimoine. Conformément au protocole de remise des archives signé par Lionel Jospin, la communication (consultation et reproduction) de ces documents est soumise à son autorisation ou à celle de son mandataire pendant 60 ans à compter de 2002.
Conditions d'utilisation :
Selon le règlement de la salle de lecture en vigueur.
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_019728