Inventaire d'archives : Industrie ; Direction générale de l'industrie ; Service d'étude des stratégies et des statistiques industrielles ; Département de...
Titre :
Industrie ; Direction générale de l'industrie ; Service d'étude des stratégies et des statistiques industrielles ; Département de la statistique et de l'informatique, sous-direction des enquêtes statistiques, Division méthodes et coordination ; Bureau de rénovation des enquêtes de branche (1975-1981)
Contenu :
ORIGINE DU VERSEMENT
Les versements IND/87/01 à IND/87/11 proviennent tous de la
du SESSI (service d'étude des stratégies et des statistiques industrielles) du ministère de l'industrie. Pour des raisons matérielles (rythmes de travail différents des gestionnaires d'enquête), ces documents ont été scindés en 11 versements correspondant à 11 gestionnaires d'enquête et se répartissant ainsi :
sous-direction des enquêtes statistiques
- IND/87/01 à IND/87/09 : Enquêtes de branche : 1971-1982 (chaque versement correspondant à un gestionnaire)
- IND/87/10 : Enquête "consommations d'énergie dans l'industrie" : 1982-1983 Le service y a adjoint l'enquête mensuelle sur les combustibles minéraux solides : 1977-1984
- IND/87/11 : Enquête "Ingénierie" : 1969-1982
Le but du versement était de rattraper un arriéré de 10 ans accumulé par le service qui n'avait pas effectué de versement aux Archives depuis 1977. Les années anciennes (1969 à 1979) sont inégalement représentées ; seules les années 1980-1981 sont intégralement présentes dans toutes les enquêtes
. Le service archivera désormais régulièrement chaque année l'année N-5.
Certains gestionnaires ont également archivé des documents plus récents.
Enquêtes de branche
Elles sont réalisées pour 40 % par l'administration (traitées par le Centre d'enquêtes statistiques de Caen) et pour 60 % par les organisations professionnelles (qui conservent les questionnnaires de base)
. La sous-direction des enquêtes statistiques assure le contrôle des enquêtes réalisées auprès des entreprises
la liste des quelques organisations professionnelles ayant versé leurs questionnaires de base aux Archives nationales figure à la fin de l'introduction.
par environ 90 syndicats professionnels
Pour plus de détails sur la réalisation des enquêtes et les fonctions du SESSI, se reporter à la bibliographie qui a été utilisée largement pour la rédaction de cette introduction :
- MIRIBEL (P. de) et MESSECA (E) :
, dans Courrier des statistiques, n° 7
la statistique au ministère de l'industrie
- BLANCARD (J) :
, dans Courrier des statistiques, n°20
la réforme des enquêtes de branche
- DOLLE (M) et HE BERT (M),
, dans Courrier des statistiques, n° 26 (avril 1983)
le Service d'étude des stratégies et des statistiques industrielles
"Le schéma initial prévoyait une
légère auprès des principales entreprises et ne portant que sur quelques produits représentatifs et une
plus lourde détaillant l'ensemble de la production et couvrant l'ensemble des entreprises de 20 salariés et plus. Les questionnaires ne devaient concerner que l'entreprise et pas les établissements. Au fil des ans, cette structure s'est adaptée (...). Des
ont été introduites dans certaines activités, soit pour compléter l'investigation auprès des petites entreprises, soit lorsque le questionnaire complet était particulièrement lourd comme dans la production et la transformation des métaux non-ferreux. Des questions par établissement ont été introduites dans certains domaines"
.
enquête mensuelleenquête trimestrielleenquêtes annuelles
Extrait de DOLLE (M) et HEBERT (M),
, op. cit.
le SESSI
Cette longue citation est destinée à attirer l'attention du chercheur et de l'archiviste sur le fait qu'enquêtes mensuelles, trimestrielles et annuelles ne se recouvrent pas, mais sont trois enquêtes distinctes aux finalités et aux champs différents.
Chaque gestionnaire est chargé de suivre les enquêtes de branche pour certaines zones de la nomenclature d'activités et de produits (NAP). Le découpage de chaque domaine étant assez complexe, on trouvera en annexe, pour chaque versement, la définition du domaine d'activité du gestionnaire en fonction des numéros de la NAP.
Les documents conservés sont en moyenne : les résultats (transmis par les syndicats), les questionnaires adressés par les optants (il s'agit d'entreprises ne passant pas par le canal des organisations professionnelles pour adresser leurs réponses au ministère) ; parfois la liste des établissements interrogés ; parfois aussi des résultats statistiques hors cadre des enquêtes obligatoires, réalisés indépendamment par les organisations professionnelles et adressés pour information au ministère.
Un plan de tri et d'élimination devra être dressé pour ces documents. Actuellement, aucune informatisation n'ayant été réalisée, ces documents constituent la seule source disponible pour les enquêtes de branche (contrairement à l'enquête annuelle d'entreprise). Il faudra comparer les résultats publiés et les documents versés et déterminer des critères d'échantillonnage (quelles enquêtes et quelles années conserver ?).
Enquête Consommations d'énergie dans l'industrie
Lancée en 1983, cette enquête annuelle directe permet de suivre "les consommations d'énergie, par type d'énergie, en quantité et en valeur et de comparer ces évolutions avec celles du volume des produits fabriqués"
et d'étudier ainsi les usages de l'énergie. S'agissant d'une enquête directe, le ministère centralise les questionnaires de base des établissements (36.000 en 1983), seuls représentés dans le versement.
Extrait de DOLLE (M) et HE BERT (M),
, op. cit
le SESSI
La publication des résultats et l'informatisation de cette enquête doit pouvoir permettre de réaliser des éliminations massives dans cette série où ne seraient conservés que des spécimens.
Enquête Ingénierie
Cette enquête annuelle directe du ministère "couvre les cabinets d'études économiques et sociologiques et les cabinets d'études informatique et d'organisation. Depuis 1982, elle couvre l'ensemble de la branche puisque l'on interroge les entreprises qui exercent une activité d'ingénierie à titre secondaire"
.
Extrait de DOLLE (M) et HE BERT (M),
, op. cit
le SESSI
Comme pour l'enquête Consommations d'énergie, un plan d'élimination des questionnaires (seuls versés) permettra de réduire considérablement cette série.
VERSEMENTS ANTERIEURS
Ce versement prend la suite de versements réalisés en 1977 par le SESSI, dans lesquelles les enquêtes de branche, les enquêtes annuelles d'entreprise et les autres enquêtes sont mélangées : 770378 et 770331 (IND 10675-10948), 770400 (IND 11021-11429), 771402 (IND 1771-1890).
On y ajoutera quelques versements du CES de Caen qui comprennent des documents de base relatifs aux enquêtes trimestrielles de branche (850750, 850752, 850754, 850757).
Il faut y adjoindre également les documents de base des enquêtes de branche (questionnaires) versés directement aux Archives par quelques syndicats professionnels :
- Chambre syndicale des fabricants de tubes d'acier
810064 (IND/81/10 / 1-33)
860642 (IND/86/04 / 1-146)
Ce versement se compose non de questionnaires, mais de l'ensemble des statistiques mensuelles réalisées par la Chambre Syndicale à son usage propre.
- Union syndicale du tréfilage, étirage et profilage de l'acier (USTEL)
810371 (IND/81/24 / 1-18)
820215 (IND/82/06 / 1-3)
840678 (IND/84/16 / 1-5)
860488 (IND/86/29 / 1-6)
- Syndicat des industries du matériel de manutention
810641 (IND/81/34 / 1-18)
- Union des industries de l'habillement
810189 (IND/81/15 /1-58)
- Service inter syndical d'enquêtes professionnelles et de statistiques de l'automobile, du cycle et du motocycle (SIEPAC)
800300 (IND 17294 -17395)
SOMMAIRE DETAILLE
Carton I
1 Mécanique de haute précision 1976 (NAP 3402 et 3407). 1981
2 Optique et instruments de précision (NAP 34-03 et 34-04). 1978 - 1981
3 Cinéma substandard professionnel (NAP 34-05). 1978 - 1981
4 Industrie de compteurs (NAP 34-02). 1978 - 1981
5 Matériel de pesage (NAP 34-02). 1978 - 1981
6 Appareils optiques de laboratoire (NAP 34-04). 1977 - 1981
Carton 2
7 Matériels de manutention (NAP 25-03). 1977 - 1981
8 Négoce de ferrailles (NAP 56-01). 1980 - 1981
9 Robinetterie (NAP 24-01). 1977 -1981
10 Moteurs à combustion interne (NAP 24-04). 1977 - 1981
11 Appareils et accessoires photo (NAP 34-05). 1978 - 1981
12 Horlogerie (NAP 34-01). 1975 - 1981
Sommaire
Art 1-2 : Enquêtes de branche pour les secteurs suivants : Mécanique de précision, optique, cinéma, compteurs, appareils de pesage, matériel de manutention, négoce de ferrailles, robinetterie, moteurs, photographie, horlogerie : Résultats transmis le plus souvent par les organisations professionnelles, questionnaires (résultats non publiés), 1975-1981
Cote :
19870081/1-19870081/2
Publication :
Archives nationales
1987
Informations sur le producteur :
Bureau de la rénovation des enquêtes de branche (sous-direction des enquêtes statistiques, direction générale de l'industrie)
Description :
Mise en forme :
Classement par activité
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_014035
Institutions :
Thèmes :
cinéma, déchet, manutention, mécanique de précision, métal, métrologie, recyclage