Inventaire d'archives : 3 E 31 Étude Guiraud, notaire à Marans
Contenu :
Présentation du contenu
Le fonds regroupe les minutes et répertoires de 20 notaires ayant exercé à Marans (19) et à Charron (1) entre 1579 et 1851.
Cote :
3 E 31 1-264
Publication :
Archives départementales de la Charente-Maritime
2016
La Rochelle
Informations sur le producteur :
Origine:
Maître Jacques Guiraud
Biographie ou histoire
Maître Jacques Guiraud prête serment le 12 juillet 1962 succédant à Maître Jean Thuault en l'étude de Marans, actuellement sise 79 rue d'Aligre, dont le titulaire est Maître Eugène Carchon depuis le 16 janvier 1980.
En 1974, Maître Guiraud dépose les minutes et répertoires des notaires qui ont exercé, à Marans, depuis 1579 dont il était l'attributaire :
Notaires de Marans
- Louis Girault (années 1579-1592)
- Étienne Rutault (années 1594-1620)
- Brechoteau (années 1607-1613)
- Avrard (années 1619-1620)
- Bourdin (années 1623-1651)
- Betille (année 1624)
- Nicolas Layne (père) (années 1620-1650)
- Layne (fils) (années 1652-1673)
- André Roy (années 1623-1656)
- Tréton (années 1643-1685)
- Jean Beaumenoir (années 1653-1666)
- Isaac Pilevardier (années 1667-1670)
- Guiller (années 1674-1687)
- Hay (années 1684-1691)
- Guillet (années 1724-1752)
- Bessant (années 1728-1739)
- Bouchet (années 1733-1740)
- Pierre Louis Guillet (années 1767-1817)
- Jean Baptiste Joseph Dinot (années 1809-1851)
Notaire de Charron
- Michel Gibaud (minutes années 1741-1771)
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt effectué en 1974.
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Les minutes et répertoires étaient conservés en l'étude de Maître Guiraud jusqu'à leur dépôt aux Archives départementales.
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Chronologique par lieu et par notaire
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine, les minutes notariales et les répertoires sont communicables au terme d'un délai de 75 ans à compter de la date de l'acte ou de la clôture du répertoire. Toutefois la communication des originaux peut être restreinte en raison de modalités matérielles particulières dans le service d'archives (mauvais état, traitement en cours, existence de copies de substitution).
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
L'autorisation de reproduction est à demander au service d'archives.
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Support
Support: papier
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 263
Ressources complémentaires :
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Charente-Maritime
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD017_000003E31