Inventaire d'archives : Répertoire numérique de la sous-série 2 M - Personnel administratif de l'État
Contenu :
Dossiers individuels, demandes d'emplois, concours, nominations des fonctionnaires, des maires, des conseillers généraux, d'arrondissement et municipaux.
Cote :
2 M 1-87
Publication :
Archives départementales des Hautes-Alpes
1984
Gap
Informations sur le producteur :
Origine:
Préfecture des Hautes-Alpes
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Les documents de la sous-série 2 M ont suivi le sort de l'ensemble de la série M. La sous-série elle-même a été créée au début des années 1980, suite à la publication de la circulaire de 1965, modifiant le cadre réglementaire de classement des archives départementales, et créant 10 sous-séries pour la série M.
Un répertoire numérique a été publié en 1984, complété depuis par des ajours postérieurs.
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
Libre d'accès
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 87 articles
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 6.80
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales des Hautes-Alpes
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de laccès intellectuel: Archives départementales des Hautes-Alpes
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD005_2M
Institutions :
Thèmes :
18e siècle, 19e siècle, 20e siècle, Fonctionnaire de l'État, Personnel