Inventaire d'archives : 730W
Cote :
730W1-168
Publication :
Archives Municipales de Montpellier
Le 30/09/2021
287 rue Poséidon
34000 MONTPELLIER
Informations sur le producteur :
producteur:
Ville de MONTPELLIER, Direction des Affaires Juridiques et de la commande Publique, service Commande Publique
Sommaire
archés Publics formalisés de 2008 : dossiers d’offres non retenues, classés par numéros de marchés (2008).
730W1
Marchés Publics formalisés de 2009 : dossiers d’offres et de candidatures non retenues et dossiers de marchés infructueux ou classés sans suite, classés par numéros de marchés (2009).
730W2-730W50
Marchés Publics formalisés de 2010 : dossiers d’offres et de candidatures non retenues et dossiers de marchés infructueux ou classés sans suite, classés par numéros de marchés (2010).
730W51-730W131
Marchés Publics à procédure adaptée de 2009 : dossiers d’offres et de candidatures non retenues, dossier de consultation des entreprises (DCE), courriers et pièces administratives et dossiers de marchés infructueux ou classés sans suite, classés par numéros de marchés (2009).
730W132-730W139
Marchés Publics à procédure adaptée de 2010 : dossiers d’offres et de candidatures non retenues, dossier de consultation des entreprises (DCE), courriers et pièces administratives et dossiers de marchés infructueux ou classés sans suite, classés par numéros de marchés (2010).
730W140-730W168
Observations
Les offres non retenues comprennent les documents suivants :
règlement de la consultation, acte d’engagement, pièces financières (bordereau des prix et détail quantitatif estimatif ou décomposition du prix global et forfaitaire), mémoire technique, fiche d’acceptation du cahier des clauses administratives particulières (CCAP) et du cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et des pièces annexées, plans, pièces complémentaires de l’entreprise, déclaration du candidat, CCAP, CCTP.
Les candidatures non retenues comprennent les documents suivants :
lettre de candidature, déclaration du candidat, pouvoir d’engager la société, extrait K-bis, attestations sociales, fiscales et assurantielles, présentation de la société, moyens humains et matériels, références.
Les marchés classés sans suite comprennent les documents suivants :
dossier de consultation des entreprises (DCE), les avis de publicité, les courriers et pièces administratives (dont le procès-verbal d’ouverture des offres si le marché est classé sans suite après l’ouverture des offres).
Les marchés infructueux comprennent les documents suivants :
Le DCE, les avis de publicité, les courriers et pièces administratives (dont le procès-verbal d’ouverture des offres si le marché est infructueux après l’ouverture des offres).
Informations sur l'acquisition :
Modalités d'entrée
Versement du 15/04/2011
Conditions d'accès :
Archives publiques
Description physique :
Importance_matérielle:
Importance matérielle :
18,4 Ml
168
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives Municipales de Montpellier
287 rue Poséidon
34000 MONTPELLIER
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAC34172_730W