Inventaire d'archives : Intérieur ; Direction de la programmation, des affaires financières et immobilières ; Sous-direction des affaires immobilières ;...
Titre :
Intérieur ; Direction de la programmation, des affaires financières et immobilières ; Sous-direction des affaires immobilières ; Bureau affaires immobilières de l'administration territoriale (1987-1997)
Contenu :
INTRODUCTION
Ce versement coté
a été effectué au Centre des Archives contemporaines le 20 août 2002. Il complète le versement
(Voir introduction du
).
2002037820020377.20020377
Seuls les doubles ont été détruits dans ce versement qui sera définitivement conservé.
Sommaire
Art 1-36 : Documents hors format issus des dossiers d’opérations immobilières du ministère de l’Intérieur, 1987-1997. Ce versement complète le versement 20020377.
Cote :
20020378/1-20020378/36
Publication :
Archives Nationales
2002
Informations sur le producteur :
Bureau des affaires immobilières de l'administration territoriale (ministère de l'Intérieur) (1985-2004)
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_019412
Institutions :
Thèmes :
bâtiment public, construction, plan, préfecture, sous-préfecture