Inventaire d'archives : Médecine scolaire (1013 W)

Contenu :

Dossiers médicaux des établissements scolaires du département.

Cote :

1013 W 1-80

Publication :

Archives départementales des Landes
2020
Mont-de-Marsan

Informations sur le producteur :

Direction départementale des affaires sanitaires et sociales des Landes. Service de la santé scolaire

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versement (entrée n° 847 du 21 mai 1980)

Description :

Critères de sélection :
Informations sur l’évaluation
Un échantillonnage a été appliqué en juillet 2005 : conservation des dossiers individuels dont les noms de famille commencent par les lettres B et T.

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques
Communicabilité
L'accès aux archives publiques est régi par les lois et règlements en vigueur. Les dossiers seront communicables 120 ans à compter de la date de naissance ou 25 ans à compter du décès de l'intéressé (secret médical).

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
La reproduction des documents est soumise au règlement de la salle de lecture et aux conditions de réutilisation des informations publiques des Archives départementales des Landes.

Description physique :

Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 47
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 2,45

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l’accès intellectuel: Les Archives départementales des Landes sont responsables de l'accès intellectuel aux archives.

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD040_00001013W

Archives départementales des Landes

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