Inventaire d'archives : Médecine scolaire (1013 W)
Contenu :
Dossiers médicaux des établissements scolaires du département.
Cote :
1013 W 1-80
Publication :
Archives départementales des Landes
2020
Mont-de-Marsan
Informations sur le producteur :
Direction départementale des affaires sanitaires et sociales des Landes. Service de la santé scolaire
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement (entrée n° 847 du 21 mai 1980)
Description :
Critères de sélection :
Informations sur l’évaluation
Un échantillonnage a été appliqué en juillet 2005 : conservation des dossiers individuels dont les noms de famille commencent par les lettres B et T.
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
L'accès aux archives publiques est régi par les lois et règlements en vigueur. Les dossiers seront communicables 120 ans à compter de la date de naissance ou 25 ans à compter du décès de l'intéressé (secret médical).
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
La reproduction des documents est soumise au règlement de la salle de lecture et aux conditions de réutilisation des informations publiques des Archives départementales des Landes.
Description physique :
Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 47
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 2,45
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l’accès intellectuel: Les Archives départementales des Landes sont responsables de l'accès intellectuel aux archives.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD040_00001013W