Inventaire d'archives : Séries AA à FF

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Présentation du contenu
Le fonds des Archives municipales de Nice constitue un fonds cohérent et unique, correspondant à l'ensemble des documents produits et reçus par la commune de Nice (Alpes-Maritimes), depuis le Moyen-âge jusqu'à la Révolution française.

Publication :

Archives municipales de Nice
2005-2006
Nice

Informations sur le producteur :

Origine:
Consulat de Nice
Biographie ou histoire
Nice jouit de libertés communales depuis le milieu du XIIe siècle, libertés confirmées par le plus ancien document conservé par les Archives, une charte-partie du comte de Provence et roi d'Aragon Alphonse Ier accordée en 1176 (AA1/01). Nice faisait alors partie du comté de Provence.
Son destin historique bascula à la fin du XIVe siècle, lorsqu'à la suite de la mort de la reine Jeanne Ière de Naples, comtesse de Provence, en 1382, le comté était en proie à la guerre civile (dite Guerre de l'Union d'Aix) entre les partisans des deux familles rivales qui briguaient sa succession : ceux d u duc d'Anjou (Louis I er puis son fils Louis II) et ceux du duc de Duras (Charles III puis son fils Ladislas). L'Est du comté, dont Nice, prit le parti de Charles de Duras. Mais les affrontements en Provence tournèrent à la faveur des partisans du duc d'Anjou ; pour leur échapper, Nice, ainsi que les territoires correspondant au futur comté de Nice (vigueries de Sospel, Puget-Théniers, Nice et Barcelonnette) se placèrent sous la protection du comte de Savoie, Amédée VII, qui vint en personne recevoir la « Dédition » (AA 18/1 à 6), le 28 septembre 1388. D'abord provisoire – la cession des territoires n'était officiellement qu'un gage pris par le comte de Savoie en attendant le remboursement de dettes par le duc de Duras – ce changement de souveraineté fut confirmé en 1419 par une renonciation de la reine Yolande (au nom de son fils mineur Louis III d'Anjou).
Cet événement eut des conséquences considérables pour Nice, ainsi que pour les territoires des « Terres Neuves de Provence », appelées progressivement comté de Nice à partir du XVe siècle : devenue partie intégrante des Etats de Savoie, Nice suivit en effet pendant près de cinq siècles (1388-1860) un destin étranger à celui de la Provence voisine et de la France, d'ailleurs souvent puissance ennemie – ou du moins protecteur envahissant. Petite ville d'accès malaisé au débouché des Alpes, elle possédait une valeur stratégique importante, dans la mesure où elle constituait le seul accès à la mer de ces Etats (avec la rade voisine de Villefranche). Un port (le Port Lympia) fut d'ailleurs creusé au XVIIIe siècle. Ville frontière, elle se trouvait exposée également à toutes les opérations militaires et subit à l'époque moderne de nombreuses invasions, victime des guerres européennes dans lesquelles le duc de Savoie jouait un jeu de bascule périlleux. Ainsi la ville fut-elle assiégée en 1543 par les troupes françaises et leurs alliées turques, à nouveau par les Français en 1691 et en 1705-1706. Les occupations françaises furent nombreuses : 1691-1696, 1705-1707 (au cours de laquelle furent rasés le Château et les fortifications, laissant la ville sans défense), 1707-1713, 1744-1746, 1747-1749, enfin pendant les guerres de la Révolution et de l'Empire, en 1792-1800 et 1800-181 4.
Au cours de cette dernière période, dite également « première annexion », Nice – comme tous les Etats de Savoie à l'exception de l'île de Sardaigne – fut rattachée à la République puis à l'Empire français. Du fait de son appartenance aux Etats de Savoie, (appelés royaume de Sardaigne à partir de 1720, lorsque le duc de Savoie obtint cette île et le titre royal), Nice connut un destin fort différent de celui des autres villes de France : histoire politique et institutions différentes, pratiques administratives et sociales autres, comme l'usage systématique de la langue italienne dans les écrits à partir du XVIe siècle, en remplacement du latin.
A l'effondrement de l'Empire français, en 1814, le royaume de Sardaigne fut reconstitué (accru toutefois de l'ancienne République de Gênes), et Nice redevint « sarde ». Par le traité de Turin du 24 mars 1860, le roi de Sardaigne Victor-Emmanuel II, futur roi d'Italie, céda le comté de Nice et la Savoie à l'Empereur des Français Napoléon III, pour prix de son soutien à l'unification italienne. Cette cession fut ratifiée par un plébiscite les 15 et 16 avril 1860. La viguerie de Barcelonnette fit partie du comté de Nice jusqu'en 1713, date à laquelle elle fut cédée à la France par le traité d'Utrecht.

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
versements

Description :

Mise en forme :
Mode de classement
L'histoire des inventaires est complexe. Pendant toute la période moderne, les textes évoquent surtout le désordre qui règne dans les archives, désordre que les multiples sièges et invasions étrangères n'arrangeaient guère, alors qu'il ne pouvait que nuire aux intérêts de la Ville. Aussi arrivait-il périodiquement que le conseil communal, à l'occasion de la recherche de pièces judiciaires ou administratives, prît des mesures pour y mettre de l'ordre, et notamment obtenir la restitution des documents empruntés. Ainsi au début du XVIIIe siècle, mesure qui aboutit à la réalisation du premier inventaire des archives de Nice qui nous soit parvenu et qui date de 1710. Par la suite, les réformes administratives du royaume de Sardaigne – notamment le règlement du 6 juin 1775 – ne semblent pas avoir eu d'effet sur le classement des archives de Nice. Ce peu de souci mis à ordonner les archives, joint aux troubles provoqués par les occupations successives et les changements de domination, ainsi qu'à l'habitude des magistrats niçois de conserver chez eux les papiers afférents à leur charge, ont entraîné certaines lacunes : notamment la correspondance de la série BB, absente a près 1728, les registres des délibérations avant 1580, les pièces comptables de la série CC après 1775, ou certains documents de la série AA qui présente un ensemble très épars.
Plus tard, à l'entrée des Français en septembre 1792, les archives communales, toujours conservées dans une pièce de l'Hôtel de Ville, ne subirent aucun dommage – à la différence des archives de l'Intendance, qui furent presque entièrement saccagées – peut-être parce que la porte ne put en être ouverte : la pièce des archives était en effet fermée par deux clefs, dont l'une était confiée au Premier Consul qui était alors absent. Pendant la Révolution et l'Empire, les opérations militaires proches (au moins jusqu'en 1800) ne favorisèrent pas le classement des archives. Toutefois le Conseil de Ville, en 1796, ordonna l'ouverture de la salle, et la confection d'un inventaire, qui fut en effet réalisé et constitue la première tentative – incomplète – d'inventaire en français.
En 1812, la réponse du secrétaire de Mairie à une enquête du Préfet sur l'état des archives laissait cependant apparaître que les papiers étaient dans le plus grand désordre, et que l'arrêté préfectoral prescrivant l'inventaire des archives des communes et leur classement en sept parties n'était nullement appliqué.
En 1814, Nice retrouva le régime des Etats de Savoie. Un inventaire détaillé (chronologique et méthodique) des archives en deux volumes fut réalisé vers 1834, sans doute à la suite de la parution du Manuale teorico-pratico del sindaco di communità, lequel prescrivait le récolement des archives communales. Mais le cadre de classement prescrit par l'Istruzione reale de 1838 demeura lettre morte.
Dans les archives de Nice devenue française, un travail fut entrepris à partir de 1865 pour appliquer au fonds la circulaire française du 16 juin 1842, portant « instructions relatives à la conservation et à la mise en ordre des archives des communes », et surtout celle du 25 août 1857 portant « instructions pour le classement et l'inventaire sommaire des archives communales antérieures à 1790 », complétée par la circulaire du 20 novembre 1879. Vaste travail, qui exigeait de scinder les liasses, de traduire les instruments de recherche de l'italien au français, de changer d'ailleurs les modes de conservation – car les liasses étaient, à la manière sarde, posées à plat dans des casiers et numérotées – qui ne fut achevé qu'en 1891.
Enfin, le travail d'inventaire le plus remarquable fut réalisé à la suite de l'arrêté interministériel du 31 décembre 1926 « portant règlement des archives communales », dans les années 1930-1960, et aboutit à la rédaction d'inventaires dactylographiés, extrêmement fouillés (au point de représenter des centaines de pages parfois touffues) lesquels furent à la base de la présente publication. Ils ont toutefois été révisés assez largement, dans un souci de les mettre totalement en conformité avec les directives ministérielles– tâche délicate dans la mesure où plusieurs réalités administratives, juridiques ou financières ne correspondaient pas avec celles qui avaient inspiré les cadres de classement français – de corriger les incohérences de classement, d'affiner, d'épurer les analyses, de normaliser et de réduire le degré de description – enfin de les rendre plus accessibles et aussi attrayants que possible pour le public. Le cadre de classement adopté est donc en conformité avec celui que préconise l'arrêté interministériel du 31 décembre 1926,qui demeure le principal texte régissant les archives antérieures à la Révolution française, ces « séries anciennes » qui font l'objet du présent inventaire. Cependant « des dérogations à l'application stricte du cadre de classement », prévoyait l'article 32 de l'arrêté, pouvaient être accordées dans le cas d' « Archives de grandes villes ayant eu une constitution et une organisation très différentes de celles de la généralité des autres cités ».C'était le cas de la Ville de Nice, demeurée étrangère à la nation française pendant les siècles de sa constitution. Ainsi les séries anciennes ne s'arrêtent-elles pas en 1790 comme dans les autres communes françaises – année qui pour Nice n'est guère significative – mais en1792. En septembre de cette année-là, en effet, les troupes françaises, conduites par le général d'Anselme, envahirent la ville abandonnée par les troupes sardes, mettant fin à l'Ancien Régime des rois de Sardaigne, avant que fût proclamée, en janvier 1793, l'annexion du comté de Nice à la jeune République française, annexion reconnue par le roi Victor-Amédée III au traité de Paris du 15 mai 1796.

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques

Langues :

Langue des unités documentaires: latin, français, italien

Description physique :

Description physique: Document d'archives

Métrage linéaire
Métrage linéaire: 30,64
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 17

Ressources complémentaires :

Sources complémentaires
Sources externes
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES ALPES-MARITIMES
-Série « Ni », fonds « Città e Contado di Nizza », fonds de l'administration du Comté et de la Ville de Nice, anciennement conservé aux Archives d'Etat (« Archivio di Stato ») de Turin, et remis par l'Italie à la France en application du traité du 10 février 1947 (art. 7) ;
-Série B, particulièrement les archives du Sénat de Nice (B 1-431, 1614-1796) ; de la Préfecture de Nice (2 B 1-86, 1560-1724) ; du Consulat de Nice ou tribunal de commerce (3 B 1-87, 1723- 1792) ; du Magistrat de Santé (4 B 1-29, 1720-1792) ; du Podestat de Nice (5 B 3, 1567-1570) ; des Arbitres de Nice (5 B 4-5, 1567-1655) ;
-Série C, dont les archives de l'Intendance générale de Nice, ou du moins ce qu'il en reste car elles furent dispersées lors de l'entrée des troupes françaises dans la ville en septembre 1792 (C 1-39, 1703-1792) ; de l'Insinuation du Comté de Nice (C 104-599 et C 3020-3061, 1610-1793) ; du Consulat de France à Nice (C 2978-3019, 1749-1793) ;
-Série G, les archives du chapitre cathédral de Nice (2 G 1-185, 1108-1786) ;
-Série H, les archives des Dominicains de Nice (H 1105-1220, 1253-XVIIIe s.) ; des Augustins de Nice (H 1391-1406, 1377-1758) ; des Bernardines de Nice (H 1496-1503, 1684-1791) ; des Clarisses de Nice (H 1505, 1695-1699) ; des Templiers de Nice (H 1507-1515, 1211-1292) ; des Hospitaliers de Nice (H 1516-1535, 1263-XVIIIe s.).
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES BOUCHES-DU-RHONE
Période « provençale » (antérieure à 1388) :
-Série A, particulièrement les actes des comtes de Provence ;
-Série B, les archives de la Cour des Comptes de Provence.
ARCHIVES D'ETAT DE TURIN (« ARCHIVIO DI STATO DI TORINO »)
Ce service les archives de l'administration centrale des Etats de Savoie, dans laquelle Nice est concernée à de multiples titres. En fut extraite en 1947 la série « Ni » des Archives départementales des Alpes-Maritimes. On consultera en particulier dans la série Paesi, la sous-série Nizza.
BIBLIOTHEQUE NATIONALE DE FRANCE
Ms, nouv. acq., lat. 436, Ordonnances du Conseil de la ville de Nice (1454-1457). Il s'agit du plus ancien registre de délibérations conservé, qui fut offert en 1860 à Napoléon III. Une copie en est conservée aux Archives municipales de Nice sous la cote BB 2.
CENTRE HISTORIQUE DES ARCHIVES DE LA DEFENSE
Sous-série A 1, correspondances des secrétaires d'état de la Guerre pendant les diverses périodes d'occupation française (XVIe -XVIII e siècles).

Références bibliographiques :

Bibliographie
ASTRO, Charles, La vie communale à Nice (1580-1650), Nice, maîtrise histoire, 1969, 248 p. dactyl.
BARATIER, Edouard, Georges DUBY, et Ernest HILDESHEIMER, Atlas historique : Provence, Comtat Venaissin, Principauté de Monaco, Principauté d'Orange, Comté de Nice, Paris, Armand Colin, 1969.
BARELLI, Hervé et ROCCA, Roger, Histoire de l'identité niçoise, Nice, Serre, 1995.
BORDES, Maurice, « L'originalité des institutions communales du Comté de Nice au XVIIIe siècle », Annales de la faculté des lettres et sciences humaines de Nice, « Aspects de Nice du XVIIIe au XXe siècles », n° 19, 1973, p. 29-44.
BORDES, Maurice (dir.), Histoire de Nice et du pays niçois, Toulouse, Privat, 1976.
BOUIRON, Marc (éd.), Nice, La colline du château. Histoire millénaire d'une place forte, Nice, Mémoires Millénaires, 2013.
BOURRIER, Michel et COLLETTA, Gérard, Chronologie illustrée de l'histoire du Comté de Nice, (« Encyclopœdia Niciensis »), 2, Nice, Serre, 2000.
CAÏS DE PIERLAS, Eugène, La ville de Nice pendant le premier siècle de la domination des princes de Savoie, Turin, impr. Bocca, 1898.
COSTAMAGNA, Henri, Recherches sur les institutions communales dans le comté de Nice au XVIIIe siècle (1699-1792), Nice, maîtrise d'histoire, 1971, 3 vol., dactyl.
DATTA, Pietro L., Delle libertà del comune di Nizza, Nice (Nizza), Caisson, 1859.
DERLANGE, Michel (dir.), Les Niçois dans l'histoire, Privat, 1988.
DOUBLET, Georges, Les Alpes-maritimes, Paris, Albin Michel, 1928.
DURANTE, Louis, Histoire de Nice depuis sa fondation jusqu'à l'année 1792, avec un aperçu sur les événemens qui ont eu lieu pendant la Révolution française à tout 1815 inclusivement, 3 vol., Turin, impr. Favale, 1823.
GIOFFREDO, Pierre, Storia delli Alpi Maritime, (« Monumenta Historiae Patriae »), Turin, 1839, Istituto di studi liguri di Bordighera, Nizza nella storia, Milan, Garzanti, 1943.
JANSEN, Philippe (dir.), Entre monts et rivages. Les contacts entre la Provence orientale et les régions voisines au Moyen Age,
Antibes, 2006, p. 199-229.
KREBS, Léonce et MORIS, Henri, « Essai de reconstitution des fortifications de Nice », Annales de la Société des Lettres et Arts des Alpes-Maritimes, XXIII p. 162-190.
LATOUCHE, Robert, Histoire du Comté de Nice, Paris, Boivin, 1932. LATOUCHE, Robert, Histoire de Nice, 3 vol., Nice, 1951-1965.
LEYSSIEUX, Gérard, Nice aux XIVe et XVe siècles : étude sur quelques aspects de l'administration de la société et de l'économie, Aix-en-Provence, D.E.S. histoire, 1957, 151 p., dactyl.
MASSOT Mireille, GALEANI Sylvie de, VERNIER Olivier. Pratique administrative et archives communales à Nice pendant la parenthèse révolutionnaire (1792-1814). In: La Gazette des archives, n° 146-147, 1989, p. 269-280.
MASSOT, Mireille (dir.), La Conquête de l'Ouest : Nice du Var au Magnan, catalogue de l'exposition des Archives municipales, Nice, 1991.
ORTOLANI, Marc, VERNIER, Olivier, BOTTIN, Michel (dir.), Commerce et communications maritimes et terrestres dans les Etats de Savoie, Serre, 2011.
ORTOLANI, Marc (dir.), Protection et valorisation des ressources naturelles dans les Etats de Savoie, Serre, 2014.
RIPART, Laurent, « Le livre des chapitres de la ville de Nice (vers 1460). Aux origines juridiques et historiographiques de l'identité niçoise », In : Histoire des Alpes-Storia delle Alpi, 6 (2001), p. 27-54 et Recherches Régionales. Alpes-Maritimes et contrées limitrophes,
157 (2001), p. 27-44.
RIPART, Laurent, « Dédition » de Nice au comté de Savoie : analyse critique d'un concept historiographique », In : Cahiers de la Méditerranée, 62 (2001), p. 17-45.
RIPART, Laurent, « Le manuscrit de Nice », In : Chantal Ammann et Franco Morenzoni (dir.), La loi du Prince. Les Statuta Sabaudiae d'Amédée VIII. Actes du colloque international de Genève (février 2015), sous presse.
ROYER, Armance, « La vie municipale et la maison de ville », Livre du Centenaire du Rattachement de Nice à la France, Nice, 1960, p. 36.
RUGGIERO, Alain (dir.), Nouvelle Histoire de Nice, Toulouse, Privat, 2006.
SCHOR, Ralph (dir.), Dictionnaire historique et biographique du Comté de Nice, (« Encyclopœdia Niciensis »), 4, Nice, Serre, 2002.
THEVENON, Luc, Du Château vers le Paillon : le développement urbain de Nice de la fin de l'Antiquité à l'Empire, Nice, Serre, 1999.
TOSELLI, Jean-Baptiste, Biographie niçoise, 2 vol, Nice, 1860.
TOSELLI, Jean-Baptiste, Précis historique de Nice depuis sa fondation jusqu'en 1860, 3 vol., Nice, Cauvin, 1867-1868.
VENTURINI, Alain, Evolution des structures administratives économiques et sociales de la viguerie de Nice (mi XIIIe - mi XIVe siècles), à travers les enquêtes générales de Charles Ier d'Anjou (1252), Charles II (1298) et Léopard de Fulginet (1333), 2 vol., dactyl., thèse de l'Ecole des Chartes, 1980.
VESTER, Matthew, Sabaudian Studies: Political Culture, Dynasty, and Territory (1400-1700), Truman State University Press, 2013.
Toute étude historique sur Nice suppose, en outre, la consultation de la revue Nice historique, revue trimestrielle fondée en 1898, organe officiel de « l'Acadèmia Nissarda ». Articles consultables sur http://www.nicehistorique.org

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l'accès intellectuel: Service d'archives Nice Côte d'Azur – Ville de Nice

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAC006088_000000084

Où consulter le document :

Ville de Nice et Métropole Nice Côte d'Azur - Service des archives

Liens