Inventaire d'archives : Chambre des députés (1932)

Institution :

Archives nationales (annuaire du service) [site web d'origine]

Contenu :

Le troisième versement des Archives de la Chambre des Députés (suite des Archives des Assemblées qui se sont succédées en France depuis la convocation des Etats Généraux en 1789 jusqu'à la dernière session du Corps Législatif au début de la Guerre de 1870, série C), a été effectué le 25 juin 1932 par les soins de M. Et. Guillemot, alors conservateur adjoint à la Section Moderne. Ce versement était accompagné, comme il est d'usage, d'un bordereau, mais d'un bordereau tellement succinct qu'il a paru utile à l'Administration des Archives nationales d'en faire dresser un nouveau. Ce travail a été fait par M. H. Patry, alors archiviste à la Section moderne, qui a traité les cartons de versement (articles C 2792 à C 4443). Comme il s'agissait d'aller vite, il lui a suffi généralement reprenant un à un les articles, de recopier les indications détaillées mises au dos de chaque carton par les archivistes de la Chambre des Députés. Quelquefois cependant il a cru de voir ouvrir les cartons en particulier quand il s'agissait de voir s'ils ne contenaient pas des registres de procès-verbaux de commissaires nommées pour étudier tels ou tels projets de lois.
La fin du versement, comprenant les registres et les boites, a été traitée de la même façon par M. Marcel Delafosse, alors stagiaire aux Archives nationales, actuellement archiviste de la Charente-Inférieure : il a inventorié ainsi les articles C* II 376 à 794 qui matériellement sont encore placés à la suite des cartons du versement alors qu'ils devraient avoir pris place après les registres des deux premiers versements.
Le numérotage général des cartons dans la série C a été fait par le gardien Chardon.
H. Patry
11 février 1938
Je vois qu'ils sont maintenant dans la série des [illisible] de 8 mars [illisible]

Identifiant de l'unité documentaire :

C//2792-C//4443

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_003263

Type :

inventory

Mises à jour :

  • Converted_apeEAD_version_2015-06-SNAPSHOT
  • Publication :

    Archives nationales
    1938

    Lieu de conservation :

    Pierrefitte

    Archives nationales