Inventaire d'archives : 1393W - Equipement - Direction départementale de l'Equipement - Subdivision de l'Equipement d'Aix-les-Bains - Permis de
Titre :
1393W - Equipement - Direction départementale de l'Equipement - Subdivision de l'Equipement d'Aix-les-Bains - Permis de construire
Contenu :
Art. 1 à 25 : certificats d'urbanisme (1987-1988)
Art. 26 à 41 : permis de construire (1987-1988)
Cote :
1393W 1-41
Publication :
Conseil général de la Savoie, Archives départementales
24/04/2014
244, quai de la Rize
73000 Chambéry - FRANCE
www.savoie-archives.fr
Informations sur le producteur :
Producteur : Subdivision de l'Equipement d'Aix-les-Bains
Informations sur l'acquisition :
Service versant : Subdivision de l'Equipement d'Aix-les-Bains.
Dépôt du 23/05/2000
Description :
Mise en forme :
Bordereau
Alphabétique
Conditions d'accès :
Archives publiques
Description physique :
Importance matérielle :
41 articles
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Savoie
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD073_1393W_1-41