Inventaire d'archives : Conseil général des Ponts et Chaussées : dossiers des affaires traitées par la 6e section (urbanisme, architecture, habitat)

Titre :

Conseil général des Ponts et Chaussées : dossiers des affaires traitées par la 6e section (urbanisme, architecture, habitat) (1974-1985).

Contenu :

Sommaire
Art 1-39 : dossiers des affaires traitées par la 6e section (urbanisme, architecture, habitat), 1974-1985.

Cote :

19910314/1-19910314/39

Publication :

Archives nationales
1991

Informations sur le producteur :

Conseil général des ponts et chaussées

Description :

Mise en forme :
Classement chronologique.

Localisation physique :

Pierrefitte-sur-Seine

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_008227
Archives nationales