Inventaire d'archives : Conseil général des Ponts et Chaussées : dossiers des affaires traitées par la 6e section (urbanisme, architecture, habitat)
Titre :
Conseil général des Ponts et Chaussées : dossiers des affaires traitées par la 6e section (urbanisme, architecture, habitat) (1974-1985).
Contenu :
Sommaire
Art 1-39 : dossiers des affaires traitées par la 6e section (urbanisme, architecture,
habitat), 1974-1985.
Cote :
19910314/1-19910314/39
Publication :
Archives nationales
1991
Informations sur le producteur :
Conseil général des ponts et chaussées
Description :
Mise en forme :
Classement chronologique.
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_008227
Institutions :
Thèmes :
architecture, construction, environnement, logement, site naturel, urbanisme