Inventaire d'archives : Etat sommaire des versements du ministère de la Culture et de la Communication effectués et cotés entre 1976 et 2011.
Publication :
Archives Nationales (France)
2011
Pierrefitte-sur-Seine
Informations sur l'acquisition :
Les archives décrites dans cet instrument de recherche ont été versées aux Archives nationales et / ou cotées entre 1976 et 2011. Cet instrument de recherche, qui reprend tous les versements faits ou cotés entre 1976 et 2011 a été établi par la mission des archives du ministère de la Culture dans une première version en 2008 puis enrichi en 2011.
Conditions d'accès :
Communicables selon les articles L.213-1 à 213-8 du Code du patrimoine, sous réserve des restrictions imposées par l’état matériel des documents.
Conditions d'utilisation :
Reproduction et réutilisation selon le règlement des salles de consultation en vigueur aux Archives nationales.
Description physique :
Importance matérielle :
Support : papiers, registres, audiovisuel, électroniques, plans, maquettes, photographies.
Ressources complémentaires :
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives nationales de France
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_041077