Inventaire d'archives : Secrétariat général et direction générale adjointe à l'animation des territoires (3680 W)
Cote :
3680 W 1 - 10
Publication :
Département de Saône-et-Loire (Archives départementales)
04/10/2016
Place des Carmélites, 71026 Mâcon Cedex
Informations sur le producteur :
producteur: Conseil général de Saône-et-Loire \ Secrétariat général, Direction générale adjointe Animation des territoires
Le poste de secrétaire général et la DGA Animation des territoires ont été supprimés en 2015, lors de la réorganisation administrative décidée par la majorité élue en 2014.
Informations sur l'acquisition :
Versement administratif du 13 juillet 2016
Historique de conservation :
Les dossiers constituant ce versement ont été conservés par l'assistante des directeurs généraux adjoints - secrétaires généraux successifs (200-2015) et par le dernier d'entre eux, Bernard Le Floc'h. Le versement a été effectué à la suppression du poste de Secrétaire général et après le départ en retraite de l'assistante.
Description :
Critères de sélection :
Avant versement : les DGA et leur assistante ont sélectionné les dossiers à conserver et effectué des tris internes dans ceux qui ont subsisté. Après versement : élimination de la documentation, des doubles, des tableaux et notes des directeurs sans mentions manuscrites du directeur général adjoint (conservées dans les directions), soit 1,4 ml.
Conditions d'accès :
Dossiers communicables après 25 ans.
Description physique :
Importance matérielle :
0,9 ml
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD071_3680W