Inventaire d'archives : 247Edepot - Archives communales déposées de Fouvent-le-Haut
Cote :
247Edepot1-69
Publication :
Archives Départementales de la Haute-Saône
Le 08/03/2017
14B rue Miroudot St
Ferjeux
70000 VESOUL
Informations sur le producteur :
producteur:
COMMUNE DE FOUVENT-LE-HAUT
Sommaire
ARCHIVES ANCIENNES
ADMINISTRATION COMMUNALE
247 Edepot 1
BIENS ET BOIS COMMUNAUX
247 Edepot 2
JUSTICE-DOCUMENTS DIVERS
247 Edepot 3
CULTE
247 Edepot 4-9
ARCHIVES MODERNES
ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
247 Edepot 10-20
ETAT-CIVIL
247 Edepot 21
POPULATION-ECONOMIE SOCIALE-STATISTIQUE
247 Edepot 22-25
CONTRIBUTIONS-ADMINISTRATIONS FINANCIERES
247 Edepot 26-39
AFFAIRES MILITAIRES
247 Edepot 40-45
POLICE-HYGIENE PUBLIQUE-JUSTICE
247 Edepot 46
ELECTIONS ET PERSONNEL COMMUNAL
247 Edepot 47-49
FINANCES DE LA COMMUNE
247 Edepot 67, 247 Edepot 50-52
EDIFICES COMMUNAUX
247 Edepot 53-55
BIENS ET BOIS COMMUNAUX-EAUX
247 Edepot 56-58
VOIRIE-REGIME DES EAUX
247 Edepot 59-62
CULTE
247 Edepot 63
ASSISTANCE ET PREVOYANCE
247 Edepot 69, 247 Edepot 64
INSTRUCTION PUBLIQUE
247 Edepot 65-66
Informations sur l'acquisition :
Modalités d'entrée
Dépôt du 21/08/2001
Dernier ajout le 22/08/2001
Conditions d'accès :
Archives publiques
Description physique :
Importance_matérielle:
Importance matérielle :
2,8 Ml
69
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives Départementales de la Haute-Saône
14B rue Miroudot St
Ferjeux
70000 VESOUL
Note :
Anciennement Fouvent-le-Châtel et Fouvent-le-Prieuré. En 1973, fusion des communes de Fouvent-le-Bas, Saint-Andoche-et-Trécourt et Fouvent-le-Haut qui prennent le nom de Fouvent-Saint-Andoche. La ferme d'Auvillars, commune de Fouvent-le-Haut, dépendait de la paroisse de Fouvent-le-Bas.
(1) Plan classé dans la collection des plans communaux déposées aux archives départementales de la Haute-Saône.
(2) Les premiers cahiers sont précédés et suivis de formules imprimées pour modèle, des actes paroissiaux, délivrées au bailliiage de Langres. Lacunes pour 1692 et 1693, comblées par la collection des registres déposés aux Archives Départementsles par le greffe du Tribunal.
(3) Ce cahier contient des comptes (1736-1749), et un marché passé entre François Blanchard, boucher, et Jean Raillard, tanneur (1743).
(4) Lacune pour 1768, comblée par la collection de registres déposés aux Archives Départementales par le greffe du Tribunal.
(5) Classé dans la collection des atlas cadastraux déposés aux Archives Départementales de la Haute-Saône.
(6) Voir 247 E dépôt 11/D2, réquisitions pour l'armée (1793-an III).
(7) Voir 247 E dépôt 55/M3, presbytère (1837).
(8) Classé avec la collection des plans communaux déposés aux Archives Départementales de la Haute-Saône.
Sources complémentaires aux Archives Départementales de la Haute-Saône :
B 2158, procédures civiles (1702-1788).
B 8048, justice seigneuriale de Fouvent-le-Prieuré (1728-1790).
B 8049 à 8061, justice seigneuriale de la baronnie de Fouvent-le-Châtel (XVII° siècle).
B 9326, affaires forestières (1703-1793).
B 9487, pièces diverses et plans provenant de la maîtrise de Sens, concernant Fouvent-le-Haut (XVIII° siècle).
C 61, rôles des vingtièmes pour la communauté (1772-1788).
G 122, 123, prieuré de Fouvent (1207-1729).
H 15, titres de la communauté d'Aumonières concernant Fouvent (1231-1581).
H 281, idem de l'abbaye de Cherlieu (1207-1316).
H 412, idem de l'abbaye de Theuley (1283-1741).
3 O 254, travaux communaux (depuis 1820).
Voir également l'inventaire des archives communales de Fouvent-le-Bas, 246 E dépôt.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD70_247Edepot_Archives_communales_déposées_de_Fouvent-le-Haut