Inventaire d'archives : Répertoire numérique de la sous-série 3 M : élections (an VIII-1964, 2008.
Contenu :
La sous-série 3 M rassemble, au sein de 574 articles, des documents relatifs à l'organisation et aux résultats des plébiscites et élections présidentielles, sénatoriales, législatives, cantonales, municipales.
Informations sur le producteur :
Côtes-d’Armor. Préfecture
Conditions d'accès :
Librement communicable
Conditions d'utilisation :
Selon les modalités du règlement de la salle de lecture.
Description physique :
PDF
Ressources complémentaires :
Pour la période ultérieure à 1940, on se reportera à l’état des versements de la série W des Archives départementales des Côtes-d’Armor (https://archives.cotesdarmor.fr/sites/default/files/2021-05/IR_FRAD022_EtatW_201907.pdf) pour identifier les versements du fonds préfectoral répartis entre plusieurs versements ou d’autres fonds comportant des archives en rapport avec la recherche.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD022_IR_3M