Inventaire d'archives : 2 O 2324-2333 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale de Collonges-sous-Salève (1858-1940)

Date : 1858 - 1940

Contenu :

Ces archives rassemblent les documents visés par l'administration préfectorale au titre de la tutelle administrative sur les communes.

Cote :

2 O 2324-2333

Publication :

Archives départementales de la Haute-Savoie

2020

Annecy

Informations sur le producteur :

Origine:

Préfecture de la Haute-Savoie. 2eme division. Bureau d'administration communale

Informations sur l'acquisition :

Versement

Description :

Mise en forme :

Le classement de la sous-série 2 O s'inspire du classement proposé par la circulaire DAF 98-8 sur le cadre de classement des Archives départementales.

Conditions d'accès :

Archives publiques

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Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :

Description physique:

Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas

Nombre d'unités de niveau bas: 20

Métrage linéaire

Métrage linéaire: 1,20

Ressources complémentaires :

Archives antérieures à 1792

Série C : administrations provinciales

Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738), mappe d'Archamps

1 Cd 328-330 : numéros suivis

1 Cd 1205-1207 : tabelles

Sous-série 1 C I : archives de l'intendance générale de Savoie, province de Carouge (1703-1792)

Sous-série 2 C : intendance provinciale de Carouge (1782-1792)

Sous-série 6 C : tabellion sarde (1697-1796)

Bureau de Saint-Julien, Archives d'État de Genève, Suisse

Série G : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé séculier

Série H : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé régulier

Archives postérieures à 1792

Archives de la période révolutionnaire (1792-1815)

Série L : administration et tribunaux de la période française (1792-1815)

Sous-série 3 L : organisation et administration générale, district de Carouge, 1792-1800

Sous-série 14 L : arrondissement de Genève, 1798-1815

Archives de la période sarde (1815-1860)

Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860

6 FS : affaires communales, 1815-1860

Sous-série 8 FS : tabellion sarde, 1815-1860

8 FS 1/1366-1374 : bureau de Carouge, 1815-1817

8 FS 1/1746-1747 : bureau de Cruseilles, 1816-1817

8 FS 1/2561-2865 : bureau de Saint-Julien-en-Genevois, 1815-1860

Archives modernes :

Série M : Administration générale et économie, 1860-1940.

Sous-série 1 M : administration générales du département, 1860-1940

1 M 23 : organisation territoriale

Sous-série 3 M : plébiscites et élections, 1860-1940

3 M 22 : listes électorales

3 M 209 : élections municipales

Sous-série 4 M : police, 1860-1940

4 M 168 : Résidence à Collonges-sous-Salève de l'ex-président de la République espagnole Azana ; affaire Garcia, différend avec la commune d'Amphion-les-Bains pour une réquisition de matériel,1937-1939

4 M 310 : commissariat spécial de police, 1861-1919

Sous-série 5 M : santé publiques et hygiène, 1860-1940

5 M 181 : établissements classés

Sous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques, 1860-1940

6 M 186 : listes nominatives

Sous-série 7 M : agriculture, Eaux et Forêts

7 M 262 : fôret communale

Sous-série 8 M : commerce et tourisme

8 M 62 : station de tourisme

Série N : Administration et comptabilité départementales, 1860-1940.

Série O : Administration et comptabilité communales, 1860-1940.

3 O : Voirie.

4 O : dons et legs.

4 O 137, 432-436 : dons et legs intéressant la commune

Série P : Finances publiques, cadastre, douanes et postes, 1860-1940.

Sous-série 3 P : cadastre français

3 P 3/510 : état de section, 1872

3 P 3/511-515 : matrices des propriétés bâties et non-bâties, 1873-1958

Série Q : Domaines, enregistrement, hypothèques, 1860-1940.

Sous-série 3 Q : fonds des recettes de l'Enregistrement, 1792-1815 et 1860-1940

Sous-série 4 Q : fonds des Hypothèques, conservation de Saint-Julien

Série R : Affaires militaires et organismes en temps de guerre, 1860-1940.

Sous-série 6 R : sapeurs-pompiers, 1860-1940

6 R 18 : réorganisation du corps des sapeurs-pompiers, 1860-1934

Série S : Travaux publics et transports, 1860-1940.

Sous-série 3 S : navigation intérieure, fleuves et lacs

Sous-série 4 S : chemins de fer

Sous-série 6 S : service hydraulique

Série T : Enseignement, affaires culturelles et sports, 1860-1940.

Sous-série 1 T : enseignement

1 T 423 : suivi des écoles

Série U : justice, 1860-1958

Sous-série 4 U : justice de paix, 1861-1958

Série V : cultes, 1860-1940

Sous-série 5 V : clergé catholique régulier, 1860-1932

5 V 29 : délibérations du conseil de fabrique, 1859-1903 ;

5 V 71 : budgets ; arrêtés du Conseil de préfecture sur la gestion de la fabrique, 1894-1903

Sous-série 8 V : séparation des Églises et de l'État, 1860-1940

8 V 16 : inventaire des biens des fabriques et des menses, 1906-1948

8 V 67 : recherche de renseignements

Série X : assistance et prévoyance sociale, 1860-1940

Sous-série 2 X : bureaux de bienfaisance et d'assistance, 1860-1940

2 X 87, 218 : commune de Collonges-sous-Salève,1860-1934

Série Z : Sous-préfectures, 1860-1940

Sous-série 2 Z : fonds de la sous-préfecture de Saint-Julien

Archives contemporaines :

Série continue

Série W, depuis 1940. Voir l'index en salle de lecture ou l'état des fonds sur notre site internet.

Les archives communales conservées dans la commune.

Les Archives d'État de Genève possèdent les registres du tabellion de Saint-Julien, intéressant les communes haut-savoyardes dont Collonges. Ces registres sont munis de leurs répertoires et d'une table alphabétique par famille dressée par les soins des Archives d'État.

Références bibliographiques :

Baud Henri, Mariotte Jean-Yves. Histoire des communes savoyardes, tome 3, Le Genevois. Edition Horvath, Roanne, 1980.

[Cote : US 258]

Revue municipale de Collonges-sous-Salève [texte imprimé]. — Collonges-sous-Salève : Mairie de Collonges-sous-Salève, 1973-en cours.

[Cote : BM 49]

Collonges actualités [texte imprimé]. — Collonges-sous-Salève : Mairie de Collonges-sous-Salève, 2001-en cours.

[Cote : BM 351]

Collonges-sous-Salève. Histoire sommaire [texte imprimé]. — [S.l.] : [s.n.], [s.d.]. — 2 pages dactylographiées.

[Cote : Br 4037]

Histoires et légendes au pays du Salève [Texte imprimé] / [collectées et rassemblées par] Dominique Ernst ; illustrations de Henri Duyn. — Saint-Julien-en-Genevois ; Présilly : la Salévienne : la Maison du Salève, impr. 2008 (42-Saint-Just-la-Pendue : Impr. Chirat). — 1 vol. (189 p.) : ill., couv. ill. ; 24 cm.

[Cote : Bib 7499 ]

La pierre à cupules et les deux cercles gravés de La Saisiaz, commune de Collonges-sous-Salève [texte imprimé] / O. Petrus. — [S.l.] : [s.n.], 1972, 4 octobre.

[Cote : 2 F 287]

Collonges-sous-Salève. Notice historique [texte imprimé]. — [S.l.] : [s.n.], 1939-1953.

[Cote : 2 F 58]

Vivre aujourd'hui à.. [texte imprimé]. — [S.l.] : [s.n.], [s.d.].

Série d'enquêtes sur les 292 communes de la Haute-Savoie publiée par Le Messager, de 1981 à 1988.

[Cote : DOC 1405]

Le mariage de Giuseppe Verdi à Collonges-sous Salève, en Hte-Savoie, le 19 août 1859 [texte imprimé] / J. Bourgeois. — [S.l.] : [s.n.], [s.d.].

[Cote : DOC 954]

Il y a plus de cent vingt ans, le compositeur Verdi se mariait à Collonges-sous-Salève [texte imprimé] / G. Goex. — [S.l.] : [s.n.], [1981].

[Cote : DOC 1041]

Un curé de Collonges s-Salève il y a cent ans [texte imprimé] / César Duval. — S. Julien : [s.n.], 1874. — 1 br.

[Cote : Bib 341]

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de la Haute-Savoie

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD074_000001469

Institutions :