Inventaire d'archives : Commune de Miramont-de-Guyenne

Contenu :

Présentation du contenu
Lois et actes du pouvoir central (1792-1817). Actes de l'administration départementale (an II-an VIII). Bibliothèque administrative (1791-1822). Délibérations et procès-verbaux du conseil municipal (1789-an IV). Correspondance (an II-an III). Circonscriptions territoriales (1789-1791). Renseignements sur la commune (an II-an III). Archives (1789-an XIII). Contentieux (1790-1792). État civil (an V). Commerce (an II). Ravitaillement et subsistances (1793-an IV). Monnaies (1793-an IV). Contributions (1789-1914). Administrations financières (an VI-an VIII). Affaires militaires (1792-an VII). Police (1789-1851). Justice (an X). Hygiène, santé (an III-1831). Finances communales (1789-an VIII). Bâtiments communaux (1791-1808). Biens communaux (1791-1809). Biens nationaux (1792-an VII). Voirie (1790-1820). Eaux (an II). Cultes (1793-1808). Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes (an V-1815). Bureau de bienfaisance (1827).

Cote :

1 A 1-3 ; 1 B 1-2 ; BAS 1 ; 1 C 1 ; 1 D 1-8 ; 2 D 1-2 ; 3 D 1-5 ; 4 D 1 ; 1 E 1 ; 2 F 1 ; 4 F 1-4 ; 6 F 1 ; 1 G 1-8 ; 2 G 1-2 ; 3 G 1 ; 1 H 1-3 ; 2 H 1-5 ; 1 J 1-4 ; 2 J 1-4 ; 3 J 1 ; 5 J 1 ; 1 L 1 ; 2 L 1-2 ; 3 L 1-2 ; 2 M 1-2 ; 4 M 1 ; 1 N 1 ; 3 N 1 ; 1

Publication :

Archives départementales de Lot-et-Garonne
2016
Agen

Informations sur le producteur :

Biographie ou histoire
Commune de Miramont-de-Guyenne - 47800 -
Arrondissement de Marmande
Canton Le Val du Dropt
3504 habitants
La commune de Beffery a été rattachée à celle de Miramont-de-Guyenne le 19 juillet 1824.

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt.
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Les archives ont été déposées aux Archives départementales en 1944 et 1982, rassemblées et classées en avril 2016.

Description :

Mise en forme :
Mode de classement
Répertoire numérique selon le plan de classement des archives communales.

Conditions d'accès :

Modalités d'accès
Librement communicable sauf les articles 1 G 1 et 1 G 5 pour cause de mauvais état matériel.

Description physique :

Description physique: Document d'archives


Support
Support: Papier.
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 78
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,00

Ressources complémentaires :

Sources complémentaires
Sources internes
Dossiers communaux soumis à la réglementation de la préfecture : 2 O 168/1-46 et 3 O 168/1-8.
Sources externes
Archives nationales : F3 et F 6 (ministère de l'intérieur : administration et comptabilité communales).
Documents séparés
Archives antérieures à 1789 déposées aux Archives départementales :
- E SUP 1474/1 : Enquête faite par devant Pierre Tort, juge-mage d'Agenais et lieutenant du sénéchal, siégeant sur la place publique de Miramont […], 1 pièce parchemin, 1494.
- E SUP 1474/2 : Jurades, 1643-1784.
- E SUP 1474/4 : Registre d'enregistrement des lettres patentes du roi, 1747.
- E SUP 1475/1 : Charges et décharges pour la juridiction de Miramont, 1679-1703.
- E SUP 1475/2 : Arpentement général du prieuré de Mérignac, 1702.
- E SUP 1476/1 : Arpentement de la paroisse de Beffery, 1704.
- E SUP 1476/2 : Arpentement de la paroisse de Miramont, [1704].
- E SUP 1477/1 : Cadastre pour la taille de la ville et juridiction de Miramont, 1752.
- E SUP 1477/2 : Livre des dépenses de M. Armand, trésorier de la communauté de Miramont, 1773-1790.
- E SUP 1477/3 : Mandats acquittés par Sarrat fils, trésorier de la communauté puis de la commune de Miramont, 1749-1776.
- E SUP 1477/4 : Impositions, nominations des collecteurs, travaux publics, milices, pièces jointes de procédures, expéditions d'actes notariés sur papier et parchemin, XVII-XVIIIe siècle.
- E SUP 1477/5-21 : État des charges et décharges, 1756-1759.
- E SUP 1478-1481 : paroisse de Notre-Dame de Miramont, baptêmes, mariages, sépultures, 1674-1791.
- E SUP 1482-1483/1 : paroisse de Saint-Étienne de Beffery, baptêmes, mariages, sépultures, 1635-1791.
- E SUP 1483/2 : Déclarations et visites des vins particuliers recueillis dans la juridiction de Miramont, 1755-1761.

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de Lot-et-Garonne

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD047_000001191

Type de document :

Document d'archives

Où consulter le document :

Archives départementales du Lot-et-Garonne

Liens