Inventaire d'archives : Environnement ; Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres (1987-1991)

Institution de conservation :

Archives nationales

Contenu :

Sommaire
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres. Art 1-27. Acquisition de terrains situés sur le littoral (Art 1-26), les rives de lacs (Art 26-27), la Martinique (Art 27), contrats et titres de propriété, par département, 1987-1991

Identifiant de l'unité documentaire :

19920221/1-19920221/27

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_017941

Publication :

Archives nationales
1992

Informations sur le producteur :

Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres

Description :

Mise en forme :
Classement par département

Localisation physique :

Pierrefitte

Mises à jour :

  • Converted_apeEAD_version_2015-06-SNAPSHOT
  • Type de document :

    contrat ; acte notarié

    Activités :

    aménagement du territoire ; gestion immobilière