Inventaire d'archives : Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres. Acquisitions et affectation de terrains (1987-1991).
Contenu :
Sommaire
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres. Art 1-27. Acquisition de terrains situés sur le littoral (Art 1-26), les rives de lacs (Art 26-27), la Martinique (Art 27), contrats et titres de propriété, par département, 1987-1991
Cote :
19920221/1-19920221/27
Publication :
Archives nationales
1992
Informations sur le producteur :
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Description :
Mise en forme :
Classement par département
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_017941