Inventaire d'archives : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au directeur ; Conseil supérieur de l'infrastructure et...
Titre :
Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au directeur ; Conseil supérieur de l'infrastructure et de la navigation aériennes (1941-1967)
Contenu :
SOMMAIRE
TRAC2 G
CSINA, réunions intérieures, 1951-1953, 1954, 1957 1er semestre. 32991-32992 237-238
Révision de l'Instruction sur l'aménagement des bases et des routes aériennes, chapitre aérogares, 1964-1966. 32993 (1) 239 (1)
GT Eurocontrol (dépenses de fonctionnement de l'agence), 1965-1967. 32993 (2) 329 (2)
Politique budgétaire de l'Aviation civile, de 1953 à 1964. 32994 (1) 240 (1)
Etude des statistiques de trafic aérien, 1962-1963. 32994 (2) 240 (2)
Organisation de l'Aviation civile en France et dans quelques pays étrangers, 1963. 32994 (3) 240 (3)
Divers (mission aux Etats-Unis en 1941, destination de l'aérodrome de Buc, règles à observer en cas d'attaque d'avion non identifié). 32995 241
Héliports, documentation, 1954-1958. 32996 242
Etudes, mise en service des avions à réaction, 1956-1957. 32997 243
Comité de sécurité dans le transport aérien, 1965-1966. 32998 244
Desserte des grandes villes françaises. 32999-33000 245-246
Commission : statut des personnels de la navigation aérienne, 1962-1963. 33001 247
Commission d'intégration des personnels de la navigation aérienne. 1962-1963. 33002 248
Service des bases aériennes en Afrique du Nord, personnel, 1955-1960. 33003 249
Etudes sur les ports aériens en Afrique, 1965-1969. 33004 250
Gestion des installations aéronautiques de la Communauté, 1955-1960.33005 251
ASECNA, commission des marchés, 1961-1966. 33006 252
Conférence économique africaine et malgache, session octobre 1962. 33007 (1) 253 (1) Inspections J.-L. Bonnenfant, 1950-1951. 33007 (2) 253 (2)
Service des bases aériennes en Algérie, organisation et effectifs, 1952-1957. 33007 (3) 253 (3)
Algérie
Travaux d'infrastructure, 1955-1962. 33008 254
Affaires générales, 1961, divers aérodromes ou installations, 1953-1962. 33009 255
Gestion des installations aéronautiques sahariennes. 33010-33011 256-257
Infrastructure au Sahara, 1957-1961. 33012 258
Aérodromes sahariens. 33013-33015 259-261
Maroc.
Organisation du service des bases aériennes, 1952-1959.33016 262
Affaires générales, rapport d'activité du service en 1958. 33017 263
GT : politique de l'aviation civile au Maroc et en Tunisie, 1957. Questions domaniales. SITAF travaux. 33018 264
Tunisie.
Conventions avec la France. GT : politique de l'aviation civile. Accord franco-tunisien sur le transfert des services français de l'aviation civile au gouvernement tunisien, 1958. 33019 265
Sommaire
Art 1-2 : Conseil supérieur de l’infrastructure et de la navigation aérienne, réunions 1951-1957. Art 3-6, 9-10 : Eurocontrol, comptes 1964-1965 ; politique budgétaire de l’aviation civile, 1953-1964 ; Aménagement des bases aériennes, 1964-1966 ; organisation de l’aviation civile à l’étranger, 1963 ; immeubles du domaine de l’air, 1941, 1949 ; theliports ; desserte des villes françaises, 1961. Art 7. Avions à réaction, études techniques, 1956-1957. Art 8 : Comité de sécurité dans le transport aérien, auditions et rapports, 1965-1966. Art 11-13 : Organisation administrative, statut des personnels, réglementation, affectation, 1955-1965. Art 14-15, 18-29 : Etudes sur les ports aériens en Afrique, gestion des installations aéronautiques de Afrique francophone, 1961-1967. Art 16-17. Agence pour la Sécurité de la Navigation Aérienne (ASECNA), commission des marchés, 1961-1966.
Cote :
19840544/1-19840544/29
Publication :
Archives nationales
1984
Informations sur le producteur :
Conseil supérieur de l'infrastructure et de la navigation aériennes
Description :
Mise en forme :
Classement chronologique
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_021480
Institutions :
Agence pour la sécurité de la navigation aérienne en Afrique et à Madagascar, Conseil supérieur de l'infrastructure et de la navigation aériennes
Thèmes :
aviation civile, avion, aéroport, base aérienne, bien immeuble, bruit, desserte, départements et collectivités d'outre-mer, infrastructure de transport, marché public, personnel, trafic aérien, équipement
Type de document :
Fonctions :
aménagement du territoire, conseil, exécution budgétaire, gestion du domaine public, gestion du personnel, organisation administrative, planification, étude