Inventaire d'archives : Dossiers de clients de l'étude XIX (1563-1923)
Contenu :
. FamillesMC/DC/XIX/1-2
SuccessionsMC/DC/XIX/3-5.
ParticuliersMC/DC/XIX/6-7.
/ Titres de propriétéMC/DC/XIX8.
. Sociétés MC/DC/XIX/9
VariaMC/DC/XIX/10.
Cote :
MC/DC/XIX/1 - MC/DC/XIX/10
Publication :
Archives nationales (France)
2019
Paris
Informations sur le producteur :
Hatin, Jean-Baptiste
Hatin, Eugène-Julien
Etude XIX
Informations sur l'acquisition :
Dépôt
Conditions d'accès :
: la loi 2008-696 du 15 juillet 2008 relative aux archives a fixé à 75 ans à compter de la date deMinutes et répertoires
l'acte, ou à 25 ans à compter de la date du décès de l'intéressé si ce délai est plus bref, le délai de communication des
minutes et répertoires des notaires ; ce délai est porté à 100 ans à compter de la date de l'acte si le document se
rapporte à un mineur (code du Patrimoine, articles L213-2, 4e d et 5e).
: ces archives privées sont communicables auxAutres documents de l'étude (dossiers de clients, comptabilité...)
mêmes conditions que les minutes et répertoires des notaires.
Conditions d'utilisation :
Les documents peuvent être librement reproduits à usage privé du copiste, sous réserve des contraintes liées à leur étatmatériel et dans le respect des conditions de communicabilité.
Langues :
FrançaisAnglaisLatinRusse
Description physique :
Importance matérielle :
10 cartons, 1,2 ml
Ressources complémentaires :
- Archives de l"étude XIX
- «Mélanges » (dossiers de clients de l'étude XIX
- Archives de l'office notarial XIX
Archives de l'étude XIX
Archives de l'étude XIX «Mélanges » (dossiers de clients) de l'étude XIX
«Mélanges» (dossiers de clients) de l’étude XIX. MC/ET/XIX/950 (1480-1658) Archives de l'office notarial XIX
Archives de l'office notarial XIX
Localisation physique :
Paris
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives nationales de France
Mises à jour :
20 septembre 2019Relecture par M.-F. Limon-Bonnet
8 juillet 2020Révision par Virginie Gregoire
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_058226