Inventaire d'archives : Dossiers de clients de l'étude XIX (1563-1923)

Contenu :

. FamillesMC/DC/XIX/1-2
SuccessionsMC/DC/XIX/3-5.
ParticuliersMC/DC/XIX/6-7.
/ Titres de propriétéMC/DC/XIX8.
. Sociétés MC/DC/XIX/9
VariaMC/DC/XIX/10.

Cote :

MC/DC/XIX/1 - MC/DC/XIX/10

Publication :

Archives nationales (France)
2019
Paris

Informations sur le producteur :

Hatin, Jean-Baptiste
Hatin, Eugène-Julien
Etude XIX

Informations sur l'acquisition :

Dépôt

Conditions d'accès :

: la loi 2008-696 du 15 juillet 2008 relative aux archives a fixé à 75 ans à compter de la date deMinutes et répertoires
l'acte, ou à 25 ans à compter de la date du décès de l'intéressé si ce délai est plus bref, le délai de communication des
minutes et répertoires des notaires ; ce délai est porté à 100 ans à compter de la date de l'acte si le document se
rapporte à un mineur (code du Patrimoine, articles L213-2, 4e d et 5e).
: ces archives privées sont communicables auxAutres documents de l'étude (dossiers de clients, comptabilité...)
mêmes conditions que les minutes et répertoires des notaires.

Conditions d'utilisation :

Les documents peuvent être librement reproduits à usage privé du copiste, sous réserve des contraintes liées à leur étatmatériel et dans le respect des conditions de communicabilité.

Langues :

FrançaisAnglaisLatinRusse

Description physique :

Importance matérielle :
10 cartons, 1,2 ml

Ressources complémentaires :

  • Archives de l"étude XIX
  • «Mélanges » (dossiers de clients de l'étude XIX
  • Archives de l'office notarial XIX
Archives de l'étude XIX Archives de l'étude XIX «Mélanges » (dossiers de clients) de l'étude XIX «Mélanges» (dossiers de clients) de l’étude XIX. MC/ET/XIX/950 (1480-1658) Archives de l'office notarial XIX Archives de l'office notarial XIX 

Localisation physique :

Paris

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives nationales de France

Mises à jour :

20 septembre 2019
  • Relecture par M.-F. Limon-Bonnet
  • 8 juillet 2020
  • Révision par Virginie Gregoire
  • Identifiant de l'inventaire d'archives :

    FRAN_IR_058226

    Institutions :

    Etude XIX

    Archives nationales

    Liens