Inventaire d'archives : Archives du Conseil d'État. Microfilms de complément des registres de procès-verbaux de la section de Législation, de la justice,...
Titre :
Archives du Conseil d'État. Microfilms de complément des registres de procès-verbaux de la section de Législation, de la justice, des affaires étrangères, de l'intérieur, de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts (1871-1904).
Contenu :
Introduction
Ce répertoire rend compte des microfilms de complément réalisés à partir des registres des procès-verbaux du Conseil d'État, Section de la Législation, de la Justice, des Affaires étrangères, de l'Intérieur, de l'Instruction publique, des Cultes et des Beaux-Arts (1871-1904).
Les documents originaux sont encore conservés au Conseil d'État.
Caractéristiques techniques du microfilm
Type : argentique
Format : 35 mm
Couleur : noir et blanc
Tirage : négatif
Réalisé par : Service photographique du Centre des archives contemporaines (CAC) de Fontainebleau (2000).
Cote :
20000011/1-20000011/15
Publication :
Archives nationales
2000
Informations sur le producteur :
France. Commission provisoire chargée de remplacer le Conseil d'État (1870-1872)
France. Conseil d'État. Section de Législation (1879-1934)
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_022885
Institutions :
France. Commission provisoire chargée de remplacer le Conseil d'État (1870-1872), France. Conseil d'État. Section de Législation (1879-1934)
Thèmes :
Type de document :
Fonctions :
conseil, interprétation juridique, législation, réglementation