Inventaire d'archives : Éducation nationale ; Services directement rattachés au ministre de l'Education ; Secrétariat d'Etat chargé de l'enseignement...
Titre :
Éducation nationale ; Services directement rattachés au ministre de l'Education ; Secrétariat d'Etat chargé de l'enseignement technique et technologique (1982-1988)
Contenu :
Sommaire
Art 1-5 : Dossiers personnels de Robert Chapuis, député socialiste de l'Ardèche : Papiers personnels ; activités au sein du parti socialiste (bureau exécutif, comité directeur, congrès du parti socialiste, groupe socialiste à l'Assemblée Nationale, commissions d'étude) ; projet de loi-programme pour l'éducation et la formation (1987).
Cote :
19910832/1-19910832/5
Publication :
Archives nationales
1991
Informations sur le producteur :
Cabinet de Robert Chapuis, secrétaire d'État chargé de l'Enseignement technique
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_008697
Personnes :
Institutions :
Cabinet de Robert Chapuis, secrétaire d'État chargé de l'Enseignement technique, france. assemblée nationale, parti socialiste (france)