Inventaire d'archives : Éducation nationale ; Services directement rattachés au ministre de l'Education ; Secrétariat d'Etat chargé de l'enseignement...

Titre :

Éducation nationale ; Services directement rattachés au ministre de l'Education ; Secrétariat d'Etat chargé de l'enseignement technique et technologique (1982-1988)

Contenu :

Sommaire
Art 1-5 : Dossiers personnels de Robert Chapuis, député socialiste de l'Ardèche : Papiers personnels ; activités au sein du parti socialiste (bureau exécutif, comité directeur, congrès du parti socialiste, groupe socialiste à l'Assemblée Nationale, commissions d'étude) ; projet de loi-programme pour l'éducation et la formation (1987).

Cote :

19910832/1-19910832/5

Publication :

Archives nationales
1991

Informations sur le producteur :

Cabinet de Robert Chapuis, secrétaire d'État chargé de l'Enseignement technique

Localisation physique :

Pierrefitte

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_008697

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