Inventaire d'archives : Répertoire numérique de la sous-série 1M - Administration générale du département
Contenu :
Documents concernant la mise en oeuvre des politiques puliques sur le territoire, la surveillance des collectivités et des finances locales, le suivi des hommes politiques du département, l'attribution des distinctions honorifiques et l'indemnisation des calamités agricoles.
Cote :
1 M art. 1-543 ; 1 M supp art. 1-6
Publication :
Archives départementales des Hautes-Alpes
1984
Gap
Informations sur le producteur :
Origine:
Préfecture des Hautes-Alpes
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
Selon délais de communicabilité en vigueur
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 524 articles
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 37.50
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales des Hautes-Alpes
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de laccès intellectuel: Archives départementales des Hautes-Alpes
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD005_1M