Inventaire d'archives : Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Service des phares, balises et de la navigation - Sous-direction de...
Titre :
Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Service des phares, balises et de la navigation - Sous-direction de la sécurité de la navigation maritime (1879-2000)
Contenu :
Sommaire
Art 1-35 : Moyens et fonctionnement du service, 1926-2000. Art 36-82 : Réglementation de la signalisation, 1898-1996. Art 83-258 : Équipement et entretien des installations, 1896-1996. Art 259-283 : Systèmes d’aide radio électrique et réseau radio téléphonique, 1921-1996. Art 284-321. Activité océanographique, protection du domaine public, organisation du trafic et sécurité maritime, 1908-1996. Art 322-396. Activités internationales, 1879-1995.
Cote :
20060419/1-20060419/396
Publication :
Archives Nationales
2006
Informations sur le producteur :
Sous-direction de la sécurité de la navigation maritime
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_026541
Institutions :
Thèmes :
balise, phare, radar, signalisation, sécurité des navires, équipement
Fonctions :
gestion du domaine public, relations internationales, réglementation