Inventaire d'archives : 2 O 1595-1634 - Archives de la préfecture concernant l'administration communale de Beaumont (1857-1940)

Contenu :

Ces archives rassemblent les documents visés par l'administration préfectorale au titre de la tutelle administrative sur les communes.

Cote :

2 O 1595-1634

Publication :

Archives départementales de la Haute-Savoie
2011
Annecy

Informations sur le producteur :

Origine:
Préfecture de la Haute-Savoie. 2e division. Bureau d'administration communale.

Informations sur l'acquisition :

Versement

Description :

Mise en forme :
Le classement de la sous-série 2 O s'inspire en partie du cadre de classement des archives communales de 1926.

Conditions d'accès :

Archives publiques
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Langues :

Langue des unités documentaires: Les documents sont rédigés en français.

Description physique :

Description physique:


Document d'archives
Support
Support: Papier
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 40
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,72

Ressources complémentaires :

Archives antérieures à 1792
Série C : administrations provinciales
Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)
1 Cd 349-351 : numéros suivis
1 Cd 1227-1229 : tabelles
Sous-série 1 C I : archives de l'intendance générale de Savoie, province de Carouge (1703-1792)
Sous-série 2 C : intendance provinciale de Carouge (1782-1792)
Sous-série 6 C : tabellion sarde (1697-1796)
Bureau de Saint-Julien, Archives d'Etat de Genève
Série E : état civil
Série G : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé séculier
Série H : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé régulier
Archives postérieures à 1792
Archives de la période révolutionnaire (1792-1815)
Série L : administration et tribunaux de la période française (1792-1815)
Sous-série 3 L : organisation et administration générale, district de Carouge, 1792-1800
Sous-série 14 L : arrondissement de Genève, 1798-1815
Archives de la période sarde (1815-1860)
Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860
6 FS : affaires communales, 1815-1860
8 FS : tabellion sarde, 1815-1860
8 FS 1/1366-1374 : bureau de Carouge, 1815-1817
8 FS 1/1746-1747 : bureau de Cruseilles, 1816-1817
8 FS 1/2079-2088 : bureau de Frangy, 1816-1817
8 FS 1/2561-2865 : bureau de Saint-Julien-en-Genevois, 1815-1860
Archives modernes :
Série M : Administration générale et économie, 1860-1940.
Sous-série 1 M : administration générales du département, 1860-1940
1 M 47 : organisation territoriale
Sous-série 3 M : plébiscites et élections, 1860-1940
3 M 16 : listes électorales
3 M 201 : élections municipales
Sous-série 4 M : police, 1860-1940
Sous-série 5 M : santé publiques et hygiène, 1860-1940
5 M 173 : établissements classés
Sous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques, 1860-1940
6 M 135 : listes nominatives
Sous-série 7 M : agriculture, Eaux et Forêts
7 M 46 : fruitière
7 M 188, 212 : forêt communale
Sous-série 8 M : commerce et tourisme
8 M 22 : foires
Série N : Administration et comptabilité départementales, 1860-1940.
Série O : Administration et comptabilité communales, 1860-1940.
1 O : comptabilité.
3 O : Voirie.
4 O : dons et legs.
4 O 305-309 : Beaumont, 1864-1909
Série P : Finances publiques, cadastre, douanes et postes, 1860-1940.
Sous-série 3 P : cadastre français
3 P 3/203 : état de section, 1872
3 P 3/204 : matrice foncière, 1874-1914
3 P 3/205-206 : matrices des propriétés non-bâties, 1913-1964
3 P 3/207 : matrices des propriétés bâties, 1910-1964
Série Q : Domaines, enregistrement, hypothèques, 1860-1940.
Sous-série 3 Q : fonds des recettes de l'Enregistrement, 1792-1815 et 1860-1940
Sous-série 4 Q : fonds des Hypothèques, conservation de Saint-Julien, an IV-1961
Série R : Affaires militaires et organismes en temps de guerre, 1860-1940.
Sous-série 6 R : sapeurs-pompiers, 1860-1940
6 R 10 : réorganisation du corps des sapeurs-pompiers, 1860-1934
Série S : Travaux publics et transports, 1860-1940.
Sous-série 3 S : navigation intérieure, fleuves et lacs
Sous-série 4 S : chemins de fer
Sous-série 6 S : service hydraulique
Série T : Enseignement, affaires culturelles et sports, 1860-1940.
Sous-série 1 T : enseignement
Série U : justice, 1860-1958
Série V : cultes, 1860-1940
Sous-série 5 V : clergé catholique régulier, 1860-1932
5 V 4 : délibérations du conseil de fabrique, 1859-1903 ; 5 V 20 : budgets ; 5 V 70 : arrêtés du Conseil de préfecture sur la gestion de la fabrique, 1894-1903
Sous-série 8 V : séparation des Églises et de l'État, 1860-1940
8 V 13 : inventaire des biens des fabriques et des menses, 1906-1948
Série X : assistance et prévoyance sociale, 1860-1940
Sous-série 2 X : bureaux de bienfaisance et d'assistance, 1860-1940
2 X 60 : commune de Beaumont, 1860-1934
Série Z : Sous-préfectures, 1860-1940
Sous-série 2 Z : fonds de la sous-préfecture de Saint-Julien
Archives contemporaines :
Série continue.
Série W, depuis 1940. Voir l'index en salle de lecture ou l'état des fonds sur notre site internet.
Série E DEPOT Communes
Les archives communales conservées dans la commune.

Références bibliographiques :

Histoire des communes savoyardes [Texte imprimé] / sous la dir. de Jean-Yves Mariotte / Henri Baud et Jean-Yves Mariotte. 1, [Haute-Savoie]. Le Chablais. - Roanne : Horvath, 1980 (42-Saint-Étienne : Impr. Reboul). - 422 p.-[4] p. de pl. en coul. : ill., couv. ill. ; 25 cm. [US 256]
Histoire de la commune de Beaumont, par André Folliet, [Texte imprimé]. - Thonon-les-Bains : impr. de A. Dubouloz, 1902. - 2 parties en 1 vol. in-8° , plan. [Cote : Bib 392]
A propos de l'histoire de Beaumont [texte imprimé] / A. Folliet. - [S.l.] : [s.n.], 1804. - 1 br. [Cote : Bib 403 bis]
Beaumont [Texte imprimé] : Haute-Savoie : 1814-1940 / Félix Croset. - Viry : la Salévienne, 1990 (12-Saint-Georges-de-Luzençon : Impr. Maury). - 440 p. [Cote : Bib 2629]
Monographie de la commune de Beaumont - première partie , la paroisse et la seigneurie de Beaumont sous la féodalité et les communautés de Beaumont, Jussy & le Chable jusqu'en 1792. - pp. 1-233. In : Mémoires et Documents de l'Académie Chablaisienne. - 1899- Tome XIII [Cote : PER 1395]
Monographie de la commune de Beaumont - Deuxième partie de 1792 à 1900. - pp. 1-221. In : Mémoires et Documents de l'Académie Chablaisienne. - 1900- Tome XIV [Cote : PER 1395]
Au sujet de l'histoire de Beaumont. - pp. 117-125. In : Mémoires et Documents de l'Académie Chablaisienne. - 1903-Tome XVII [Cote : PER 1395]
Armorial français de Beaumont [texte imprimé] / J. H. Willems et H. Lamant. - Paris ; Bruxelles : [s.n.], 1968. - Pages 97 à 160 [Cote : Br 2082]

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de la Haute-Savoie

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD074_000000177

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Savoie

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