Inventaire d'archives : Urbanisme ; Direction de l'architecture et de l'urbanisme ; Sous-direction des politiques nationales d'aménagement ; Bureau des...

Institution de conservation :

Archives nationales

Titre :

Urbanisme ; Direction de l'architecture et de l'urbanisme ; Sous-direction des politiques nationales d'aménagement ; Bureau des opérations d'intérêt national et des villes nouvelles (1964-1987)

Contenu :

Sommaire
Opérations foncières hors villes nouvelles Art 1-3 : Comité de gestion du Fonds National d’Aménagement Foncier et d’Urbanisme (FNAFU) : Dossiers des réunions, 1983-1987 Art 4-8 : Cessions de terrains par l’Etat : Zones d’Urbanisation Prioritaire (ZUP) de Créteil, Massy-Antony, 1970-1981 Art 9-10 : Etat des acquisitions foncières faites par l’Etat, 1969-1980 Art 11-41 : Réserves foncières : Dossier sur le bassin lorrain (reconversion), dossiers par département, 1964-1987

Identifiant de l'unité documentaire :

19960123/1-19960123/41

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_018518

Publication :

Archives nationales
1996

Informations sur le producteur :

Bureau des opérations d'intérêt national et des villes nouvelles (direction de l'architecture et de l'urbanisme) (1988-1993)

Description :

Mise en forme :
Classement par département

Localisation physique :

Pierrefitte

Mises à jour :

  • Converted_apeEAD_version_2015-06-SNAPSHOT