Inventaire d'archives : Ministères chargés de la Construction, puis de l'Équipement ; Bureau des opérations d'intérêt national et des villes nouvelles....

Date : 1964 - 1987

Titre :

Ministères chargés de la Construction, puis de l'Équipement ; Bureau des opérations d'intérêt national et des villes nouvelles. Dossiers sur des opérations foncières menées par l'État (1964-1987)

Contenu :

Sommaire

Opérations foncières hors villes nouvelles Art 1-3 : Comité de gestion du Fonds National d’Aménagement Foncier et d’Urbanisme (FNAFU) : Dossiers des réunions, 1983-1987 Art 4-8 : Cessions de terrains par l’Etat : Zones d’Urbanisation Prioritaire (ZUP) de Créteil, Massy-Antony, 1970-1981 Art 9-10 : Etat des acquisitions foncières faites par l’Etat, 1969-1980 Art 11-41 : Réserves foncières : Dossier sur le bassin lorrain (reconversion), dossiers par département, 1964-1987

Cote :

19960123/1-19960123/41

Publication :

Archives nationales

1996

Informations sur le producteur :

Bureau des opérations d'intérêt national et des villes nouvelles (direction de l'architecture et de l'urbanisme) (1988-1993)

Description :

Mise en forme :

Classement par département

Localisation physique :

Pierrefitte

Mises à jour :

juin 2020

revu et modifié par Boris Labidurie, chargé d'études documentaires

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_018518

Institutions :

Bureau des opérations d'intérêt national et des villes nouvelles (direction de l'architecture et de l'urbanisme) (1988-1993)

Lieux :

Créteil (Val-de-Marne), Massy (Essonne), Lorraine (France , région administrative), Val-de-Marne (Ile-de-France , département), Essonne (Ile-de-France , département)

Thèmes :

aménagement foncier, bassin minier, département, réserve foncière, urbanisme opérationnel, zone d'urbanisme