Inventaire d'archives : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction des hydrocarbures (1954-1986)
Contenu :
INTRODUCTION
Ce versement résulte de la fusion des versements 95, 159, 210, 227, 455, provenant de la Direction des hydrocarbures (DHYCA) et couvrant la période 1959-1986.
L'ensemble de ce versement, qui présente un intérêt historique certain pour suivre la politique des hydrocarbures, est à rapprocher du 950371.
Sommaire
Dossiers relatifs à la politique pétrolière. Art 1 : Généralités et études sur la politique pétrolière, 1963-1986. Art 2-3. Approvisionnement, 1975-1982. Art 4 : Conseil de planification, conseil supérieur du pétrole, 1963-1980. Art 5 : Politique pétrolière européenne, 1963-1974. Art 6 : Commission Laure, 1971-1979. Art 7-8 : Renouvellement d’autorisation d’importation de produits raffines (catégorie A3 et A10), 1963-1985. Art 9 : Fiscalité, 1976-1986. Art 10-12 : Prix, 1977-1984. Art 12-14 : Raffinage, 1977-1986. Art 14 : Voyages d’études, 1960-1986. Art 14-15 : Relations internationales, 1966-1985. Art 16-19. Activités des sociétés pétrolières, 1954-1984.
Cote :
19960173/1-19960173/19
Publication :
Archives nationales
1996
Informations sur le producteur :
Direction des hydrocarbures
Description :
Mise en forme :
Plan de classement
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_018566
Institutions :
Thèmes :
commerce extérieur, entreprise, fiscalité, hydrocarbure, importation, politique des prix, pétrole, raffinage