Inventaire d'archives : 2 O 2745-2748 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale de Marigny-Saint-Marcel (1853-1939)

Date : 1853 - 1939

Contenu :

Ces archives rassemblent les documents visés par l'administration préfectorale au titre de la tutelle administrative sur les communes.

Cote :

2 O 2745-2748

Publication :

Archives départementales de la Haute-Savoie

2020

Annecy

Informations sur le producteur :

Origine:

Préfecture de la Haute-Savoie. 2eme division. Bureau d'administration communale

Informations sur l'acquisition :

Versement

Description :

Mise en forme :

Le classement de la sous-série 2 O s'inspire du classement proposé par la circulaire DAF 98-8 sur le cadre de classement des Archives départementales.

Conditions d'accès :

Archives publiques

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Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :

Description physique:

Document d'archives

Support

Support: Papier

Nombre d'unités de niveau bas

Nombre d'unités de niveau bas: 13

Métrage linéaire

Métrage linéaire: 0,48

Ressources complémentaires :

Dans le service

Série E DEPOT Communes : E DEPOT MARIGNY-SAINT-MARCEL (1739-1896)

Archives antérieures à 1792

Série C : administrations provinciales

Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)

1 Cd 584-585 : numéros suivis

1 Cd 1468-1469 : tabelles

Sous-série 1 C IV : archives de l'intendance générale de Savoie, province du Genevois (1703-1792)

Sous-série 5 C : intendance provinciale du Genevois, 1544-1791

Sous-série 6 C : tabellion sarde (1697-1796)

6 C 1-277 : bureau d'Alby, 1697-1793

Série E : état civil

Série G : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé séculier

Série H : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé régulier

Archives postérieures à 1792

Archives de la période révolutionnaires (1792-1815)

Série L : administration et tribunaux de la période française (1792-1815)

Sous-série 2 L : organisation et administration générale, district d'Annecy (1792-1800)

Sous-série 10 L : arrondissement d'Annecy (1800-1815)

Sous-série 11 L : arrondissement de Rumilly (1814-1815)

Archives de la période sarde (1815-1860)

Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860

6 FS : affaires communales, 1815-1860

8 FS : tabellion sarde, 1815-1860

8 FS 1/2190-2560 : bureau de Rumilly, 1816-1860

Archives modernes :

Série M : Administration générale et économie, 1860-1940.

Sous-série 1 M : administration générale du département, 1860-1940

1 M 44 : circonscriptions communales

Sous-série 3 M : plébiscites et élections, 1860-1940

3 M 33 : listes électorales

3 M 223 : élections municipales

Sous-série 5 M : santé publiques et hygiène, 1860-1940

5 M 198 : établissements classés

Sous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques, 1860-1940

6 M 270: listes nominatives

Série N : Administration et comptabilité départementales, 1860-1940.

Série O : Administration et comptabilité communales, 1860-1940.

1 O : comptabilité.

3 O : Voirie.

4 O : dons et legs.

4 O 700 : Marigny-Saint-Marcel, 1862

Série P : Finances publiques, cadastre, douanes et postes, 1860-1940.

Sous-série 3 P : cadastre français

3 P 3/1036 : état de section, 1865

3 P 3/1037 : matrices des propriétés foncières, 1866-1914

3 P 3/1038 : matrices des propriétés non-bâties, 1913-1933

3 P 3/1039 : matrices des propriétés bâties, 1910-1933

Série Q : Domaines, enregistrement, hypothèques, 1860-1940.

Sous-série 3 Q : fonds des recettes de l'Enregistrement, 1792-1815 et 1860-1940

Sous-série 4 Q : fonds des Hypothèques, conservation de Thonon, an IV-1961

Série R : Affaires militaires et organismes en temps de guerre, 1860-1940.

Sous-série 6 R : sapeurs-pompiers, 1860-1940

6 R 27 : réorganisation du corps des sapeurs-pompiers, 1901-1912

Série S : Travaux publics et transports, 1860-1940.

Sous-série 3 S : navigation intérieure, fleuves et lacs

Sous-série 4 S : chemins de fer

Sous-série 6 S : service hydraulique

Série T : Enseignement, affaires culturelles et sports, 1860-1940.

Sous-série 1 T : enseignement

Série U : justice, 1860-1958

Sous-série 4 U 6 : justice de paix, canton de Rumilly, 1860-1964

Série V : cultes, 1860-1940

5 V 42 : budgets et comptes de fabrique, 1894-1906 ; 5 V 73 : arrêtés du Conseil de préfecture sur la gestion de la fabrique, 1894-1903

Sous-série 8 V : séparation des Églises et de l'État, 1860-1940

8 V 23 : inventaire des biens des fabriques et des menses, 1906-1948

Série X : assistance et prévoyance sociale, 1860-1940

Sous-série 2 X : bureaux de bienfaisance et d'assistance, 1860-1940

2 X 232 : commune de Marigny-Saint-Marcel, 1911-1925

Archives contemporaines :

Série continue

Série W, depuis 1940. Voir l'index en salle de lecture ou l'état des fonds sur notre site internet.

Les archives communales conservées dans la commune.

Références bibliographiques :

Histoire des communes savoyardes [texte imprimé]. [Haute-Savoie] / sous la dir. de Jean-Yves Mariotte. 3, Le Genevois et lac d'Annecy / Jean-Yves Mariotte, Henri Baud, Jean-Bernard Challamel et Alain Guerrier. - Roanne : Horvath, 1980. - 1 vol. (672 p.): ill. ; 25 cm. [Cote : Us 258]

Bulletin municipal de Marigny-Saint-Marcel [texte imprimé]. - Marigny-Saint-Marcel : Mairie de Marigny-Saint-Marcel, 2001-en cours. Semestriel. [Cote : BM 378]

Bulletin paroissial de Marigny-Saint-Marcel [texte imprimé]. - [S.l.] : [s.n.], 1931 à 1964. S'intitule réellement : ºBulletin paroissial de Marigny-Saint-Marcelº, 1931-1938, 1963-1964. Mensuel. [Cote : BP 79]

C.D.G. 74, Archives communales de Marigny-Saint-Marcel. - Annecy : [s.n.], 2001. - N.p. Archives conservées à la mairie de Marigny-Saint-Marcel. [Cote : IR 422]

Très attachée au charme de son environnement, insensible au mirage des fusions, Marigny-Saint-Marcel reste fidèle à sa vocation agricole. (Monographie) [texte imprimé] / J. Ville Albert. - [S.l.] : [s.n.], [1973]. [Cote : DOC 302]

Bulletin paroissial du secteur de Rumilly [texte imprimé]. - [S.l.] : [s.n.], 1964-2007. Paroisses de Rumilly, Bloye, Boussy, Crempigny, Etercy, Hauteville-sur-Fier, Lornay, Marcellaz-Albanais, Marigny-Saint-Marcel, Massingy, Menthonnex-sous-Clermont, Moye, Saint-Eusèbe, Sales, Sion-Val-de-Fier, Thusy, Vallières, Vaulx, Versonnex. (les paroisses en italique dépendent du diocèse de Chambéry). S¹est successivement intitulé : ºLe Lienº. Rumilly et ses environs, 1964-1971 (février). Mensuel. ºAlpes 74. Le Lienº. Rumilly et ses environs, 1971-2007. Mensuel, puis bimestriel à partir de 1986. [Cote : BP 184]

Archives communales de Marigny-Saint-Marcel : série E dépôt : communes / Frédéric Andrey. - Annecy : [s.n.], 1999. - 17 p.[Cote : IR 361]

Histoire de Marigny - Saint-Marcel 1ère partie ( des origines à 1606) : Les Amis du Vieux Rumilly et de l'Albanais. - pp. 30-37

In : Amis du Vieux Rumilly et de l'Albanais [Les] : Sauvegarder - Restaurer - Conserver, N°9-1991. - N°9-1991. Auteur : Brunier. [Cote : PER 1470]

Histoire de Marigny - Saint-Marcel 2ème partie ( de 1606 à 1792) : Les Amis du Vieux Rumilly et de l'Albanais. - pp. 28-34

In : Amis du Vieux Rumilly et de l'Albanais [Les] : Sauvegarder - Restaurer - Conserver, N°13-1995. - N°13-1995. Auteur Brunier. [Cote : PER 1470]

Marigny-Saint-Marcel : fête du pain 1989 : Les Amis du Vieux Rumilly et de l'Albanais. - p. 23. In : Amis du Vieux Rumilly et de l'Albanais [Les] : Sauvegarder - Restaurer - Conserver, N°8 - 1990. - N°8 - 1990. Auteur : Tissot. [Cote : PER 1470]

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de la Haute-Savoie

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD074_000001528

Institutions :