Inventaire d'archives : Etat thématique des versements W

Contenu :

Présentation du contenu
Versements réalisés par les administrations, collectivités territoriales et établissements publics du département de la Charente-Maritime

Cote :

284

Publication :

Archives départementales de la Charente-Maritime
2015, 2019
La Rochelle

Informations sur le producteur :

Biographie ou histoire
Administrations, collectivités territoriales, établissements publics

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versements

Description :

Mise en forme :
Mode de classement
Classement par grands domaines d'activité puis par organismes

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques
Communicabilité
Selon la réglementation en vigueur. Se reporter aux modalités indiquées pour chaque versement.

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Selon les modalités définies pour chaque versement

Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :

Description physique: Document d'archives


Support
Support: Papier et microforme
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 3031 versements référencés
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 17000,00

Observations :

Commentaire
Classé, AD 17, 2019

Localisation physique :

Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de la Charente-Maritime

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD017_themaW

Type de document :

Document d'archives

Où consulter le document :

Archives départementales de Charente-Maritime

Liens