Inventaire d'archives : Juridictions d'Ancien Régime (documents antérieurs à 1789)

Contenu :

La série B des Archives de la Haute-Loire est formée pour les trois-quarts par le fonds de la Sénéchaussée et Siège Présidial du Puy.
La Sénéchaussée Présidiale du Puy fut créée en 1558 et supprimée en 1559. La Sénéchaussée fut rétablie en 1560 et le Siège Présidial en 1689 seulement.
Il ne reste à peu près rien des archives de la Sénéchaussée au XVIe siècle et le XVIIe siècle présente bien des lacunes, cependant les séries de registres d'insinuation et d'audiences et de dictum sont importantes. Pour le XVIIIe siècle, si des lacunes assez nombreuses existent dans les registres du greffe, il semble que les registres d'insinuation d'audiences, les dictum et les liasses de procédures criminelles nous sont parvenues à peu près au complet.
Notre prédecesseur, M. Delcambre, avait entrepris le dépouillement sur fiches de ce fonds considérable, mais le temps lui à manquer pour parachever le classement. Nous estimons que le moment est venu de livrer au public le résultat de cet important travail en publiant un répertoire numérique. Le travail de M. Delcambre n'est d'ailleurs pas épuisé, certaines parties très développées devant servir de base au futur inventaire.
M. Aymard, ancien archiviste de ce département avait publié en 1865 l'inventaire de 104 registres ou liasses de la série B, comprenant presque uniquement des registres d'insinuations. Le nombre de ces registres ayant doublé depuis, il était indispensable de reprendre ce classement. Une table de concordance, placée à la fin du répertoire, permettra de retrouver sous leur nouvelle cote, les articles de cet inventaire.
Les justices secondaires et seigneuriales sont très diversement représentées. Il ne reste que fort peu de choses des archives du bailliage de Velay, existant depuis 1270 et supprimé en 1689. Les bailliages et prévôtés de Langeac, Saint-Ilpize, Chilhac, la juridiction consulaire et l'élection de Brioude au XVIIIe siècle sont abondamment représentés. Parmi les justices seigneuriales on a conservé quelques registres des XIVe et XVe siècles de la Cour de Bouzols, tandis que la Cour commune du Puy existant depuis le début du XIVe siècle n'est représentée que par quelques débris avant le XVIIIe siècle. Il est certain que beaucoup d'archives des justices seigneuriales se trouvent encore dans les minutes de notaires (une enquête en cours n'a donné jusqu'ici que des résultats décevants) ou dans les archives particulières, mais leur versement étant fort aléatoire, nous ne croyons par devoir attendre pour publier le répertoire de celles qui sont conservées aux Archives départementales.
Une liste des juridictions du ressort de la sénéchaussée du Puy se trouve dans 1 B 3 (p. 9 de l'inventaire Aymard). Les p.-v. de réception des officiers de justice (1 B 948-950) et les registres d'audiences du greffe des appels permettent d'y ajouter les noms des juridictions suivantes qui n'ont pu être toutes identifiées :
Alande
Barges, canton de Pradelles
Bonneville, commune de Saint-Pierre-Eynac, canton de Saint-Julien-Chapteuil
Bourlatier, commune de Saint-Andéol-de-Fourchades, canton Le Cheylard (Ardèche)
Brenas, commune de Bauzac, canton de Monistrol-sur-Loire
Cellier-de-Luc, commune de Saint-Etienne-de-Lugdarès
Chabrespine, commune de Grazac, canton d'Yssingeaux
Chadenac, commune de Cayssac, canton N.-O. du Puy
Chambarlhac, commune de Chanéac, canton de Saint-Martin-de-Valamas (Ardèche)
Charnéac, canton de Saint-Martin-de-Valamas (Ardèche)
Chazaux
Chazotte (La), commune de Borne, canton de Saint-Paulien
Cheylard (Le), arrondissement de Tournon (Ardèche)
Cotte, commune de Vocance, canton d'Annonay (Ardèche)
Cros-de-Saint-Martin (le), Le Cros, commune de Saint-Martin-de-Fugères, canton de Le Monastier-sur-Gazeille
Cros-Verdier (Le), Le Cros, commune de Lafarre, canton de Pradelles
Fours, commune de Montregard, canton de Montfaucon
Fraysse, Fordoyen, pour le seigneur de Mazengon, Le Fraysse, commune de Laussonne, canton de Le Monastier-sur-Gazeille
Gerlande (marquisat de), chât. à Vanosc, commune d'Annonay (Ardèche)
Herm-du-Monastier (L'), L'Herm, commune de Le Monastier-sur-Gazeille
Jagonnas, commune de Rauret, canton de Pradelles
Landos, canton de Pradelles
Lesperon, canton de Coucouron (Ardèche)
Mahun, Saint-Symphorien-de-Mahun, canton de Satilleu (Ardèche)
Massibrand, commune de Présailles, canton de Le Monastier-sur-Gazeille
Mazel (Le), commune de Le Brignon, canton de Solignac-sur-Loire
Mazengon, commune de Laussonne, canton de Le Monastier-sur-Gazeille
Oriol, commune d'Aurec, canton de Saint-Didier-en-Velay
Orsimont, commune et canton de Monistrol-sur-Loire
Onzilhon, commune de Chadron, canton de Le Monastier-sur-Gazeille
Pleinel, commune et canton de Saint-Félicien (Ardèche)
Poinsac, commune de Coubon, canton S.-E. du Puy
Puy (Le) : abbaye Saint-Pierre-Latour, Officialité, Saint-Jean-La -Chevalerie
Queyrières, commune et canton de Saint-Julien-Chapteuil
Rivoire (marquisat de), château, canton de Vanosc (Ardèche)
Romières, commune de le Chambon, canton de Tence
Roveyret (le)
Saint-Alban-en-Montagne, commune de Saint-Etienne-de-Lugdarès (Ardèche)
Saint-Martin-de-Valamas, arrondissement de Largentière (Ardèche)
Saint-Romain-Lachalm, canton de Saint-Didier-en-velay
Séauve-Bénite (abbaye de la), La Séauve, canton de Saint-Didier-en-Velay
Soubrey Géorand, Le Cros-de-Géorand, canton de Montpezat (Ardèche)
Valette (La), commune de Chadron, canton de le Monastier-sur-Gazeille
Versilhac (prieuré de), commune d'Yssingeaux
Villelongue, commune de Les Vastres, canton de Fay-sur-Lignon
Vocance (baronnie de), canton d'Annonay (Ardèche)
Pour les juridictions du ressort de la Sénéchaussée d'Auvergne on peut consulter avec fruit le "Dictionnaire des fiefs de la Basse-Auvergne", du comte de Remacle, malgré quelques lacunes.
Nous tenons à adresser nos remerciements à Messieurs les Archivistes de l'Ardèche et du Puy-de-Dôme, qui ont bien voulu nous apporter leur aide pour l'identification des localités de leurs départements.
H. BOULLIER de BRANCHE

Cote :

; 1 B 1-1759 ; 2 B 1-14 ; 3 B 1-5 ; 4 B 1-3 ; 5 B 1-2 ; 6 B 1-3 ; 7 B 1 ; 8 B 1 ; 9 B 1 ; 10 B 1-4 ; 11 B 1 ; 12 B 1 ; 13 B 1 ; 14 B 1 ; 15 B 1 ; 16 B 1 ; 17 B 1 ; 18 B 1 ; 19 B 1-3 ; 20 B 1-11 ; 21 B 1 ; 22 B 1 ; 23 B 1 ; 24 B 1 ; 25 B 1 ; 26 B 1-6 ; 27 B

Publication :

Archives départementales de la Haute-Loire
1956
Le Puy-en-Velay

Informations sur le producteur :

Origine:
Sénéchaussée du Puy
Bailliage du Velay
Maréchaussée du Puy
Cours dépendant de ces juridictions
Cours royales locales réparties en trois ensembles : Velay (1 B à 4 B), Auvergne (178 B à 182 B) et Forez (297 B à 299 B). Cours seigneuriales dépendant des précédentes, au nombre de presque 300, une par mandement seigneurial (pour le Velay, 5 B à 177 B ; pour l'Auvergne, 184 B à 296 B, pour le Forez, 300 B à 305 B).
Soit :
1 B, Sénéchaussée de Velay.
2 B, Bailliage du Velay.
3 B, Maréchaussée du Puy.
4 B, Gabelles du Puy.
5 B-177 B, Justices seigneuriales d'Agrain, Aiguilhe, Alleyras, Anglard, Arlebosc, Arlempdes, Arzac, Augeac, Aurec, Azanières, Bains, Bauzac, Le Béage, Beaufort, Beaujeu, Beaune, Bellecombe, Belvezet, Les Bineyres, Blanzac, Le Bleynet, Bonnas, Bonnefont, Borée Contagnet, Borne, Le Bouchet-Saint-Nicolas, Bouzols, Brestilhac, Brion, Brives, Cayres, Céaux, Ceyssac, La Chabanne, Chadrac, Chalencon, Chamalières, Chanteloube, Chaponnade, Chapteuil, Charensac, Charentus, Le Charrouil, Chaspuzac, Chassaure, Chazelles, Le Cheylon, Le Chier, Le Chomeil, La Chomette, Concis, Concourret, Confolent, Conil, Conilès-la-Barge, Cordes, La Coste d'Arlempdes, La Coste et Combriol, Craponne, Le Cros-de-Géorand, Darsac, Deveset, Dolaizon, Doue, Driaude, Dunières, Durianne, Les Eperviers, Espaly-Saint-Marcel, Les Estables, Eynac, Fay, Fay-La-Triouleyre, Fay-sur-Lignon, Fontanes, Freycenet, Genestouze, Glavenas, La Glutonie, Goudet, L'Herm, Issarlès, Jalès, Lardeyrol, Laroux, Laval-Emblavès, Lignon, Limandres, Lissac, Malleys, Malzieu-la-Mouteyre, Mas-de-Tence, Mas-du-Mont, Le Mazel, Mercoeur, Mezères, Mirmande, Le Monastier, Monistrol-sur-Loire, Mons, Mons-lès-Saint-Pal, Montbonnet, Le Monteil, Montlor, Montregard, Naves, Ours, Palhaire, Peyredeyre, Le Pièbre, Pigeyres, Polignac, Pont-d'Estroulhas, Ponty-de-Beaux, Pralhac, Pratclaux, Prunet, Le Puy (Chapitre Notre-Dame, Cloître-Saint-Marcel, Cour commune, Doyenné, Hôtel-Dieu, Prévôté), Rachat, Ramourouscle, Roche, Rosières, Rossignol, Roulhac, Saint-Agrève, Saint-Didier-en-Velay, Saint-Germain-Laprade, Saint-Haon, Saint-Jean-Lachalm, Saint-Martial-en-Boutières, Saint-Paul-de-Tartas, Saint-Quentin-de-Mons, Saint-Remy, Saint-Vidal, Salinc, Sanssac, Sansaguet, Le Sapet, Satillieu, Séjallières, Séneujols, Servissas, Seveyrac, Solignac-sur-Loire, Tallobre, Tallode, Tarret, Tence, Le Thiolent, La Tour, Trintinhac, Les Ubas, Vals-près-Le Puy, La Varenne, Vazeilles-près-Saugues, Vazeilles, Vendos, Vielhermas, Vielprat, La Vilatte, Le Villard, Le Villard et Agrain, La Voûte-sur-Loire, Yssingeaux.
178 B, Sénéchaussée d'Auvergne.
179 B, Maréchaussée d'Auvergne.
180 B, Prévôté royale de Langeac.
181 B, Election de Brioude.
182 B, Siège des gabelles de Brioude.
183 B, Juridiction consulaire de Brioude.
184 B - 296 B, Justices seigneuriales d' Andreujols, Ardes, Arlet, Auriac, Aurouze, Auzat et Jumeaux, Auzon, Azerat, Beauregard, Besse et Le Fayet, Le Besset, bailliage de l'abbaye de Blesle, bailliage de Blesle et marquisat de Chavagnac, Boissieux, Bos-Bomparent, Bournoncle-La- Roche, Brangeirets, Brassac, commanderie de Brioude, doyenné Saint-Julien, officialité de Brioude, prévôté Saint-Julien, bailliage de la ville et comté de Brioude, Brugeilles, Cereix, Chabasseyre, Chabreuges, Chadriat, bailliage de La Chaise-Dieu, doyenné de La Chaise-Dieu, Chaliac, Champagnac-le-Vieux, Champagnac, Chanaleilles, Chanteuges, Charbonnier, Charraix, Le Chariol, Chassagnes, Chassignoles, Chazelles et Chavagnac, Chazelles, Les Chazes, Chilhac et Saint-Cirgues, Cistrières, Clavières, Le Cluzel, Colombines, Les Combes, La Cougeat, Cusse, Domeyrat, Durbiat, Duret, La Fage, Flaghac, Fontannes, La Garde, Gilbertès et Cronce, Les Grèzes, Javaugues, Langeac, Laurie, Léotoing,Lespinasse et Vendage, Lorlanges, Lugeac, Maisonneuve, Maurait, Meyronne, Montchauvel, Montgon, La Mothe-Barentin, Murs, Paulhac, Paulhaguet, Pébrac, Pont de Lempdes, Pouzols et Torsiac, Reilhac, Rilhac, Rochegude, La Roche-Vernassal, La Rode, Rozières, Saint-Christophe-d'Allier, Saint-Didier-sur-Doulon, Sainte-Florine, Saint-Gervazy, Saint-Ilpize, Saint-Privat-d'Allier, Saint-Romain-la-Monge, Saint-Vert, Salzuit, Saugues, Servières, Souvy, Tailhac, baronnie de Thoras, prieuré de Thoras, Le Trémoul, Vabres, La Valette, Valivier, La Vaudieu, Vazeillette, Vergongheon, Le Vernet, Le Viallard, Vieille-Brioude, Vissac, La Voûte et Reilhac.
297 B, Bailliage et siège présidial de Montbrison.
298 B, Bailliage du Chauffour.
299 B, Election de Montbrison.
300 B - 305 B, Justices seigneuriales de Apinac, Chaumont, Rochebaron, St-Pal-en-Chalencon, Tiranges, Valprivas.
306 B - 310 B, Compléments.

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
A la suppression des cours en 1791, transmis au département, puis par celui-ci aux Archives départementales à la création de ces dernières ; compléments en 1967.
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Mis en ordre et inventorié de 1863 à 1956 et de 1967 à 1975.

Description :

Évolutions :
Accroissements
Pas d'accroissements prévus.
Critères de sélection :
Informations sur l’évaluation
Conservation intégrale.
Mise en forme :
Mode de classement
Principalement en registres. Sinon, par matière et chronologique.

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques.

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Limitée par la reliure en registres.

Langues :

Langue des unités documentaires: Français.

Description physique :

Description physique: Document d'archives Registres d'audiences et de minutes, plumitifs. Pour les cours les plus développées, généralités sur la création, la compétence, le ressort, l'organisation, le personnel, avec correspondances relatives à ces questions, arrêts et législation, des comptes, des inventaires d'archives ; des registres d'insinuations des actes privés ; des documents émanés des greffes civil, des conventions, commissionnel, des appels, enquêtes, expertises, tutelles, successions, émancipations, scellés, déclarations d'enfants trouvés et de grossesses, délibérations de la chambre du conseil, actes divers ; des procédures criminelles, des sentences, des registres d'écrou. On y trouve aussi des documents relatifs à la police administrative : procédures en matière fiscale, procès-verbaux d'installation d'officiers divers, de médecins, tableaux consulaires, mercuriales et déclaration des grains, ferme du tabac.
Pour les cours des gabelles, des registres du greffe et des fermes, des minutes.




Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 2315 boites ou liasses
Support
Support: papier
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 118,00
Dimensions
Dimensions: A4 et voisines

Ressources complémentaires :

Autre instrument de recherche
Henri BOUILLER de BRANCHE, Bernard JARRY et Simone de SAINT-EXUPERY, Répertoire numérique de la série B, 1956, 140 colonnes in-4° (annule un inventaire-sommaire établi en 1865 par Auguste Aymard, dont la cotation est périmée).
P. THILLIEZ et Yves SOULINGEAS, Répertoire numérique dactylographié, 1975, 3 p. (indique les intégrations opérées dans la série B de 1967 à 1975).
Sources complémentaires
Sources internes
Série G :
G 260-261, Cour de l'évêque du Puy (1270-1284).
Série H supplément (Hôtel-Dieu du Puy) :
1 B 9189-921, Assises de l'Hôtel-Dieu et du Vernet (1492-1688).
Sources externes
Archives départementales de l'Ardèche :
Série B, Bailliages d'Annonay et de Villeneuve-de-Berg (XVIe-XVIIIe s.). Etabli à Boucieu-le-Roi en 1285, le siège du bailliage de Vivarais fut transféré en 1565 à Annonay et dédoublé en 1606 par création du bailliage de Villeneuve-de-Berg. En 1780 les deux bailliages furent remplacés par la sénéchaussées de Villeneuve-de-Berg dont ressortissaient les localités suivantes de la Haute-Loire : Arlempdes, Barges, Chaudeyrolles, Lafarre, Pradelles, St-Arcons-de-Barges, St-Etienne-du-Vigan, St-Paul-de-Tartas, Les Vastres, Vielprat.
Archives départementales de la Haute-Garonne :
Série B, Fonds du parlement de Toulouse et de la grande maîtrise des Eaux-et-Forêts de Toulouse (XVe-XVIIIe siècles).
Archives départementales de la Loire :
Série B, Bailliage de Forez, chambre des Comptes et chambre domaniale de Montbrison (XIIe-XVIIIe s.).
Fonds Chaleyer :
ms 788, Juridiction de Rochebaron (1777-1787).
ms 1132, Audiences de la cour royale et commune du Puy (1721-1722).
ms 1136-1154, Maréchaussée de Languedoc, lieutenance du Puy (1752-1789).
ms 1438, Juridiction de Saint-Just-lès-Velay (1739-1753).
ms 1470, Juridiction de Valprivas (1739-1786).
ms 1475, Juridiction d'Yssingeaux (1736-1806).
Archives départementales de la Lozère :
Série B :
266 B -279 B, Bailliage du Malzieu dépendant de la duché-pairie de Mercoeur (XVIe s.-1790).
598 B-600 B, Juridiction d'Auvers (1776-1790).
601 B, Juridiction du Besset (1696-1789).
603 B, Juridiction consulaire de Brioude (1748-1786).
606 B, Juridiction de Jonchères (1787).
615 B, Juridiction de St-Etienne-du-Vigan (1761).
Archives départementales du Puy-de-Dôme :
Série B, Cour des Aides de Clermont, sénéchaussée et siège présidial de Riom, maîtrise des Eaux-et-Forêts d'Ambert (XVIe-XVIIIe s.).
Archives départementales du Rhône :
Série B, Sénéchaussée et siège présidial de Lyon (XVIe-XVIIIe s.).
Archives nationales :
Série B, Elections et votes (Etat général des fonds, tome II, p. 15-23).
A signaler :
BA, Elections aux Etats généraux de 1789.
B III, Elections aux Etats généraux de 1789.
Série V, Institutions et personnels administratifs et judiciaires (Etat général des fonds, tome 1, p. 633-648).
A signaler : V1 1-541, Lettres de provisions d'offices (1641-1790).
Série X, Parlement de Paris (Etat général des fonds, tome I, p. 649-663).
Série Z, Juridictions spéciales et ordinaires (Etat général des fonds, tome I, p. 710-796).
A signaler :
Z2 54-58, Assises du seigneur de Langaeac à Arlet, Croncette, Langeac, Peyrusse, Pinols et Varennes (1345-1369, 1489-1651).
Z2 4142-4153, Assises de la châtellenie de Saint-Ilpize (1376-1571).

Références bibliographiques :

Bibliographie
Gérard BERGER, "Un bailliage marginal et aberrant en Forez vellave sous l'Ancien Régime : le bailliage du Chauffour", Les Cahiers de la Haute-Loire, 1976, pp. 149-177.
Albert BOUDON-LASHERMES, La sénéchaussée présidiale du Puy, Valence, 1908.
Aimé BRUNEREAU, "La juridiction consulaire de Brioude", Almanach de Brioude, 1932, pp. 73-92.
Antoine JACOTIN, "Chronologie des baillis et juges royaux du Velay et de leurs lieutenants, de l'origine à l'extinction (1273-1689)", Mémoires de la Société agricole et scientifique de la Haute-Loire, t. XIV, 1905-1906, pp. 52-107.
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA HAUTE-LOIRE, Les Etats de l'ancienne France et les cahiers de doléances, textes recueillis par le Service éducatif des Archives de la Haute-Loire, C.R.D.P., Clermont-Ferrand, 1976.
Outre ces titres, il convient de se reporter aux ouvrages traitant de la géographie historique de la Haute-Loire. Une bibliographie détaillée figure aux pages 90-102 de la Bibliographie de Louis Pascal en un chapitre consacré à l'organisation judiciaire du Velay. On y ajoutera l'article de :
Didier CATARINA , "Les mandements du Velay : essai de géographie historique", Les Cahiers de la Haute-Loire, 2000, pp. 31-100.

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de la Haute-Loire

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD043_B_anciennes_juridictions

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Loire

Archives départementales de la Haute-Loire