Inventaire d'archives : Répertoire numérique de la sous-série 1R - Écoles militaires, recrutement, mobilisation
Contenu :
La série R des Archives départementales renferme l'ensemble des dossiers et registres relatifs aux affaires militaires traitées au niveau du pouvoir civil, c'est-à dire, en premier lieu, par la Préfecture.
Cote :
1 R 1-1256
Publication :
Archives départementales des Hautes-Alpes
2012
Gap
Informations sur le producteur :
Origine:
Préfecture des Hautes-Alpes. Service des Armées
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Cadre de classement de la série R (circulaire de la Direction des Archives de France du 18 décembre 1998).
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
Les documents de la série R sont librement communicables, à l'exception des registres matricules, communicables après un délai de 120 ans à compter de la date de naissance de la personne recherchée ou 25 ans après son décès.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Soumis à l'autorisation des archives départementales
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 1256 articles
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 89.00
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de laccès intellectuel: Archives départementales des Hautes-Alpes
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD005_1R
Institutions :
Thèmes :
18e siècle, 19e siècle, 20e siècle, Armée, Armée de l'air, Armée de terre, Guerre, Marine