Inventaire d'archives : Bassan - Dossiers d'administration communale (1807-1940)
Contenu :
Ce répertoire regroupe les dossiers d'administration de la commune de Bassan.
Cote :
2 O 25/1-12
Publication :
Archives départementales de l'Hérault
2007, mis à jour en 2018
Montpellier
Informations sur le producteur :
Préfecture de l'Hérault
Description :
Évolutions :
Fonds clos
Conditions d'accès :
Selon les lois et règlement en vigueur
Conditions d'utilisation :
Se référer au règlement intérieur de la salle de lecture
Description physique :
0,80 ml
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de l'Hérault
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD034_000000092