Inventaire d'archives : 2 O 2455-2461 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale de Douvaine

Contenu :

Ces archives rassemblent les documents visés par l'administration préfectorale au titre de la tutelle administrative sur les communes.

Cote :

2 O 2455-2461

Publication :

Archives départementales de la Haute-Savoie
2020
Annecy

Informations sur le producteur :

Origine:
Préfecture de la Haute-Savoie. 2eme division. Bureau d'administration communale

Informations sur l'acquisition :

Versement

Description :

Mise en forme :
Le classement de la sous-série 2 O s'inspire du classement proposé par la circulaire DAF 98-8 sur le cadre de classement des Archives départementales.

Conditions d'accès :

Archives publiques
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Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :

Description physique:

Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 15
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,84

Ressources complémentaires :

Dans le service
Archives antérieures à 1792
Série C : administrations provinciales
Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)
1 Cd 488-489 : numéros suivis
1 Cd 1359-1360 : tabelles
Sous-série 1 C II : archives de l'intendance générale de Savoie, province du Chablais (1703-1792)
Sous-série 3 C : intendance provinciale du Chablais (1742-1792)
Sous-série 6 C : tabellion sarde (1697-1796)
6 C 940-1036 : bureau de Douvaine
Série E : état civil
Série G : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé séculier
Série H : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé régulier
Archives postérieures à 1792
Archives de la période révolutionnaire (1792-1815)
Série L : administration et tribunaux de la période française (1792-1815)
Sous-série 9 L : administrations du ressort de l'ex-district de Thonon-les-Bains
Sous-série 13 L : département du Léman, organisation et administration générale
Sous-série 14 L : arrondissement de Genève, 1798-1815
Sous-série 16 L : arrondissement de Thonon, 1798-1815
Sous-série 30 L : justices de paix des cantons, 1792-1815
Archives de la période sarde (1815-1860)
Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860
6 FS : affaires communales, 1815-1860
6 FS 314-316 : Douvaine
8 FS : tabellion sarde, 1815-1860
8 FS 1/605-829 : bureau d'Annemasse, 1815-1860
8 FS 1/3498-3972 : bureau de Thonon-les-Bains, 1815-1860
Archives modernes :
Série M : Administration générale et économie, 1860-1940.
Sous-série 1 M : administration générales du département, 1860-1940
1 M 24 : organisation territoriale
1 M 38 : circonscriptions commuales
Sous-série 3 M : plébiscites et élections, 1860-1940
3 M 25 : listes électorales
3 M 213 : élections municipales
Sous-série 4 M : police, 1860-1940
4 M 130 : voyageurs étrangers
Sous-série 5 M : santé publiques et hygiène, 1860-1940
5 M 185 : établissements classés
Sous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques, 1860-1940
6 M 209 : listes nominatives
Sous-série 7 M : agriculture, Eaux et Forêts
7 M 159 : gardes forestiers
7 M 288 : forêt communale
Sous-série 8 M : commerce et tourisme
8 M 25 : foires et marchés
Série N : Administration et comptabilité départementales, 1860-1940.
Série O : Administration et comptabilité communales, 1860-1940.
1 O : comptabilité.
3 O : Voirie.
4 O : dons et legs.
4 O 31, 482-488 : dons et legs intéressant la commune de Douvaine
Série P : Finances publiques, cadastre, douanes et postes, 1860-1940.
Sous-série 3 P : cadastre français
3 P 3/637 : état de section, 1883
3 P 3/638-639 : matrices des propriétés bâties et non-bâties, 1885-1914
3 P 3/640-642 : matrices des propriétés non-bâties, 1913-1950
3 P 3/643 : matrices des propriétés bâties, 1910-1950
Série Q : Domaines, enregistrement, hypothèques, 1860-1940.
Sous-série 3 Q : fonds des recettes de l'Enregistrement, 1792-1815 et 1860-1940
Sous-série 4 Q : fonds des Hypothèques, conservation d'Annecy, an IV-1961 (ou conservation de Bonneville, ; conservation de Saint-Julien, ; conservation de Thonon, )
Série R : Affaires militaires et organismes en temps de guerre, 1860-1940.
Sous-série 6 R : sapeurs-pompiers, 1860-1940
6 R 20 : réorganisation du corps des sapeurs-pompiers, 1860-1934
Sous-série 10 R : organismes de la Première guerre mondiale
10 R 68 : contrôle des céréales, 1918
Série S : Travaux publics et transports, 1860-1940.
Sous-série 3 S : navigation intérieure, fleuves et lacs
Sous-série 4 S : chemins de fer
Sous-série 6 S : service hydraulique
Série T : Enseignement, affaires culturelles et sports, 1860-1940.
Sous-série 1 T : enseignement
1 T 427
Série U : justice, 1860-1958
Sous-série 4 U : justice de paix, canton de Douvaine, 1861-1958
Série V : cultes, 1860-1940
Sous-série 5 V : clergé catholique régulier, 1860-1932
5 V 32 : budgets et comptes de fabrique ;
5 V 72 : arrêtés du Conseil de préfecture sur la gestion de la fabrique, 1894-1903
Sous-série 8 V : séparation des Églises et de l'État, 1860-1940
8 V 8 : inventaire des biens des fabriques et des menses, 1906-1948
8 V 36 : Procès-verbal de carence de la chapelle évangélique de Douvaine, 1906
Série X : assistance et prévoyance sociale, 1860-1940
Sous-série 2 X : bureaux de bienfaisance et d'assistance, 1860-1940
2 X 100, 223: commune de Douvaine, 1860-1934
Série Z : Sous-préfectures, 1860-1940
Sous-série 3 Z : fonds de la sous-préfecture de Thonon
3 Z 5 : révision liste électorale
3 Z 13 : garde-champêtre
3 Z 14 : bureau de bienfaisance
3 Z 17 : police municipale
3 Z 21 : police de la chasse
3 Z 24 : débit de boissons
3 Z 33 : étrangers
3 Z 71 : comptabilité communale
3 Z 75 : personnel communal
3 Z 76 : biens communaux
3 Z 80 : bâtiments
3 Z 86 : voirie urbaine et chemins
3 Z 89 : adduction d'eau et assainissement
3 Z 92 : électrification
3 Z 132 : carrière
3 Z 125 : circulation
3 Z 150 : aide sociale
Archives contemporaines :
Série continue
Série W, depuis 1940. Voir l'index en salle de lecture ou l'état des fonds sur notre site internet.
Les archives communales conservées dans la commune.

Références bibliographiques :

Baud Henri, Mariotte Jean-Yves. Histoire des communes savoyardes, tome 1, Le Chablais. Edition Horvath, Roanne, 1980.
[Cote : US 256]
Bulletin Municipal [texte imprimé] : Douvaine information. — Douvainne : Mairie de Douvainne, 1990.
[Cote : BM 485]
Bulletin Municipal de Douvaine [texte imprimé]. — Douvaine : Mairie de Douvaine, 1998-en cours.
[Cote : BM 309]
Histoire de Douvaine [Texte imprimé] / par le marquis Trédicini de Saint-Séverin. — Paris : Res universis, 1990. — 1 vol. (214 p.-[4] f. de pl.) : ill., couv. ill. ; 20 cm. — (Monographies des villes et villages de France , 0993-7129 ; 556). Fac-sim. de l'éd. de 1895 parue sous le titre : "Monographie de Douvaine". ISBN 2-87760-503-5 (br.) : 212 F
[Cote : Bib 447]
Bulletin paroissial du secteur de Douvaine [texte imprimé]. — [S.l.] : [s.n.], 1963-1998, 2000-2007.
[Cote : BP 174]
En Grapillant [texte imprimé] : Ecole de Douvaine : Journal rédigé et composé par les élèves de la classe de fin d'études de l'école de garçons de Douvaine. — [N° 1] (1947, déc.) - n° 8 (1949, oct.). — Douvaine : ºl'Imprimerie à l'écoleº, 1947-1949 ; 21 cm.
[Cote : PER 340]
Monographie de Douvaine [texte imprimé] / par le M.is Trédicini de St-Séverin. — Annecy : impr. Abry, 1895. — 1 vol. (214 p.) ; 25 cm.
[Cote : Bib 863]
L'orphelinat de Douvaine (Hte-Savoie) [texte imprimé] : l'ange de l'orphelin : Noël 1911. — [S. l.] : [s. n.], [1911 ?] (Bellegarde : SADAG). — 1 vol. (32 p.) : ill. ; 14 x 22 cm.
[Cote : Br 3088 ]
Toponymie [texte imprimé] : Chamonix, Chens, Douvaine, Duingt, Excenevex. — [S.l.] : [s.n.], 1954.
[Cote : 2 F 79]
Relations entre les instituteurs du canton de Douvaine (Haute-Savoie) et leurs supérieurs hiérarchiques en réponse à un questionnaire du ministère de l¹Education nationale, à l¹occasion de l¹Exposition universelle de 1889 [texte imprimé] / Martine Koné. — [S.l.] : [s.n.], [s.d.]. — 1 vol., 112 feuillets avec quelques photographies. Mémoire de maîtrise, Université Jean-Moulin, Lyon III, 1984
[Cote : F 549]
Monographies communales et scolaires rédigées par les instituteurs, 1888-1892 [texte imprimé] : Douvaine. — [S.l.] : [s.n.], [1888-1892].
Cahiers manuscrits, Versement de l'Inspection académique du 26 octobre 1962
[Cote : F 237]
Un Rubens à Douvaine ? [texte imprimé] : une huile sur toile en quête d¹auteur / par Isabelle Mugnier. — [S.l.] : [s.n.], [1994].
[Cote : DOC 1507]
Vivre aujourd'hui à.. [texte imprimé]. — [S.l.] : [s.n.], [s.d.].
Série d'enquêtes sur les 292 communes de la Haute-Savoie publiée par Le Messager, de 1981 à 1988 .
[Cote : DOC 1405]
Daudet avait été conquis par la Savoie. Une grande ºpremièreº en son hommage à Douvaine avec l'Arlésienne par le Théâtre de la Grange de Veigy [texte imprimé] / Jean Nonglaton. — [S.l.] : [s.n.], [1982].
[Cote : DOC 1122]
Historique des découvertes faites à Douvaine (Hte-Savoie) (age du bronze et du fer) : Musée d'art et d'histoire de Genève. — P. 82-84.
In : Genava : bulletin du musée d'art et d'histoire, 1925 - III. — 1925 - III. Auteur Vuarnet
[Cote : PER 1466]
Exilé et orphelins ou Sa Grandeur Monseigneur Mermillod à l'orphelinat de Saint-François-de-Sales à Douvaine le 27 juin 1878 [texte imprimé]. — Annecy : [s.n.], 1878 : A. Périssin. — 1 vol. (40 p.) ; 20 cm.
[Cote : 24 J 4806 ; 18-C 28]
Une Visite à l'orphelinat de Saint-François de Sales à Douvaine (Haute-Savoie), les 16 & 17 août 1877. Récit historique précédé d'une lettre du R.P. Joseph, d'une notice sur l'orphelinat, etc. [texte imprimé] / J.-J. Mermillod. — Annecy : Impr. Louis Robert, 1877. — 29-6 p.
[Cote : 24 J 4805]

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de la Haute-Savoie

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD074_000001563

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Savoie

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