Inventaire d'archives : Préfecture de la Haute-Loire, 2e direction, 2ème bureau (sous-série 130 W)
Contenu :
Présentation du contenu
Divers dossiers relatifs à l'administration des collectivités locales et organismes publics du département .
Nombreux dossiers sur le réseau électrique et l'assainissement en eau potable.
Cote :
130 W 1-223
Publication :
Archives départementales de la Haute-Loire
2014
Le Puy-en-Velay
Informations sur le producteur :
Origine:
Préfecture de la Haute-Loire. Secrétariat général. 2è direction. 1er bureau
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement en date du 30 mars 1967
Description :
Évolutions :
Accroissements
A venir.
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Bordereau validé repris sous Aide au classement le 08/01/2014.
Elimination partielle (cartons 2 et 3) le 16/06/2014
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Selon la règlementation en vigueur.
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 220 cartons type Bruneau
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 19,50
Ressources complémentaires :
Localisation physique :
Localisation physique: 4 av. de Meschede
43000 Le Puy-en-Velay
43000 Le Puy-en-Velay
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Haute-Loire
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD043_130W_prefecture_2D2B