Inventaire d'archives : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Lettret

Cote :

E DEPOT 88 D art. 1-13 ; E DEPOT 88 E art. 1-17 ; E DEPOT 88 F art. 1-9 ; E DEPOT 88 G art. 1-18 ; E DEPOT 88 H art. 1-16 ; E DEPOT 88 I art. 1-10 ; E DEPOT 88 K art. 1-12 ; E DEPOT 88 L art. 1-10 ; E DEPOT 88 M art. 1-7 ; E DEPOT 88 N art. 1-9 ; E DEPOT 8

Publication :

Archives départementales des Hautes-Alpes
2010
Gap

Informations sur le producteur :

Origine:
Commune de Lettret

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt réglementaire, à jour au 18 août 2010

Description :

Mise en forme :
Mode de classement
Cadre du classement réglementaire des archives communales

Conditions d'accès :

Modalités d'accès Statut juridique Archives publiques Communicabilité
Selon délai communicabilité en vigueur

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Soumis à autorisation des archives départementales

Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :

Description physique: Document d'archives



Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0.86
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 172

Ressources complémentaires :

Sources internes
1 J 82 : registres des actes soumis à l'enregistrement (1818-1841).

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l’accès intellectuel: Archives départementales des Hautes-Alpes

Type de document :

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD005_E-DEPOT_88

Où consulter le document :

Archives départementales des Hautes-Alpes