Inventaire d'archives : Fonds de la société "La Paix par le droit" (1872-1953)
Cote :
5 J 1-598
Publication :
Archives départementales du Gard
2020
Nimes
Informations sur le producteur :
Nom du producteur:
Société "La Paix par le droit"
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Don de M. Laune, secrétaire de la société en 1949
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives privées
Communicabilité
Selon les dispositions prévues pour les archives publiques par le Code du Patrimoine (art. L 213-1 à 8)
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Support
Support: Papier
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 594
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 7,57
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales du Gard
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD030_00005_J