Inventaire d'archives : Fonds de la société "La Paix par le droit" (1872-1953)

Cote :

5 J 1-598

Publication :

Archives départementales du Gard
2020
Nimes

Informations sur le producteur :

Nom du producteur:
Société "La Paix par le droit"

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Don de M. Laune, secrétaire de la société en 1949

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives privées
Communicabilité
Selon les dispositions prévues pour les archives publiques par le Code du Patrimoine (art. L 213-1 à 8)

Description physique :

Description physique: Document d'archives


Support
Support: Papier
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 594
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 7,57

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales du Gard

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD030_00005_J

Personnes ou Institutions :

Société La Paix par le droit

Type de document :

Document d'archives

Archives départementales du Gard

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