Inventaire d'archives : Archives communales déposées de Courtefontaine
Publication :
Archives départementales du Doubs
Juin 2018
Rue Marc-Bloch
BP 2059
25000 Besançon
Informations sur le producteur :
Commune de Courtefontaine
Informations sur l'acquisition :
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales du Doubs
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD025_001693_EAC