Inventaire d'archives : Préfecture de la Haute-Loire, 1ère direction, 1er bureau (sous-série 157 W)

Contenu :

Présentation du contenu
Dossiers relatifs à la police générale et à la chambre des métiers.

Cote :

157 W 1-30

Publication :

Archives départementales de la Haute-Loire
1984, 2013
Le Puy-en-Velay

Informations sur le producteur :

Origine:
Préfecture de la Haute-Loire. Secrétariat général. 1ère direction. 1er bureau

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versement en date du 3 mai 1967

Description :

Évolutions :
Accroissements
A venir
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Les dossiers antérieurs à 1940 (débites de boisson, libérations conditionnelles) ont été intégrés en série M.
Les dossiers n°1,2,3,4,5,6,7,8,9,10,11,12,13,14,25,26,27,28,29,30 et 31 qui figuraient sur le premier bordereau ont fait l'objet d'élimination.
Les dossiers n°19,20,22,23,35,38 ont été introduits dans leurs séries respectives.
Conservation définitive.

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Selon la règlementation en vigueur.

Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :

Description physique: Document d'archives

Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 31 cotes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 2,60

Ressources complémentaires :

Localisation physique :

Localisation physique: 4 av. de Meschede
43000 Le Puy-en-Velay

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Haute-Loire

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD043_157W_prefecture_1D_1B

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Loire

Archives départementales de la Haute-Loire

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