Inventaire d'archives : Préfecture de la Haute-Loire, 1ère direction, 1er bureau (sous-série 157 W)
Contenu :
Présentation du contenu
Dossiers relatifs à la police générale et à la chambre des métiers.
Cote :
157 W 1-30
Publication :
Archives départementales de la Haute-Loire
1984, 2013
Le Puy-en-Velay
Informations sur le producteur :
Origine:
Préfecture de la Haute-Loire. Secrétariat général. 1ère direction. 1er bureau
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement en date du 3 mai 1967
Description :
Évolutions :
Accroissements
A venir
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Les dossiers antérieurs à 1940 (débites de boisson, libérations conditionnelles) ont été intégrés en série M.
Les dossiers n°1,2,3,4,5,6,7,8,9,10,11,12,13,14,25,26,27,28,29,30 et 31 qui figuraient sur le premier bordereau ont fait l'objet d'élimination.
Les dossiers n°19,20,22,23,35,38 ont été introduits dans leurs séries respectives.
Conservation définitive.
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Selon la règlementation en vigueur.
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 31 cotes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 2,60
Ressources complémentaires :
Localisation physique :
Localisation physique: 4 av. de Meschede
43000 Le Puy-en-Velay
43000 Le Puy-en-Velay
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Haute-Loire
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD043_157W_prefecture_1D_1B