Inventaire d'archives : Enseignement supérieur et universités ; Direction des enseignements supérieurs ; Service de l'organisation et de la gestion des...
Titre :
Enseignement supérieur et universités ; Direction des enseignements supérieurs ; Service de l'organisation et de la gestion des universités et facultés et des grands établissements littéraires et scientifiques ; Bureau gestion administrative et financière (1840-1967)
Contenu :
La sous-série "provisoire" F17 bis a été créée en 1957 par Melle Suzanne Olivier, conservateur aux Archives nationales, afin d'accueillir les archives du Ministère de l'Education nationale à conserver pour les seuls besoins de l'administration ou à regrouper ultérieurement.
Dès lors la plupart des documents versés par la mission d'archives à la Section contemporaine des Archives nationales ont été cotés en F17 bis.
Comme tous les documents en préarchivage, ceux-ci ont été l'objet de divers remaniements ; d'où des recotations ou vacances d'articles.
En 1987, la Section contemporaine a décidé de supprimer cette sous-série "provisoire". Ont alors été envoyés à la C.A.C. de Fontainebleau :
- les documents postérieurs à 1958
- les documents antérieurs à 1959 à éliminer à l'issue du délai de conservation administratif.
F 17
4888-4947. Budgets et comptes financiers d'universités par académie. 1963-1964.
bis
" 4948. Textes et circulaires, 1948-1967 ; missions à l'étranger, frais de déplacement. 1961-1963.
" 5596-5616. Préparation des budgets des universités et grands établissements : budgets primitifs, additionnels, comptes d'administration, engagements et ordonnancements, attributions de subventions, conventions, situations financières. 1961-1967.
" 5698-5749.
. 1944-1967.
idem
" 5778-5787. Universités, comptabilité. 1840 et 1959-1965
" 5788. Etudes diverses sur la planification de l'enseignement et la gestion des universités. 1898-1962.
Sommaire
Art 1-147 (F 17 bis 4888-4948, 5596-5616, 5698-5749, 5776-5788). Art 1-60 : Budgets - compte d'administration et comptes financiers des universités, grands établissements, grandes écoles, 1963-1964 : Classement par académie. Art 61 : Comptabilité des établissements d'enseignement supérieur textes et circulaires, 1948-1967 missions à l'étranger : Frais de déplacement, 1961-1963. Art 62 : Conventions, budgets, comptes administratifs et subventions financières d'universités et de grands établissements. Engagements et ordonnancements, 1944-1967 classement chronologique et par universités. Art 146 : Lauréats des concours de fin d'année des facultés : Réglementation des récompenses, 1840-1962 prix décernés : Engagements de dépenses et arrêtés, 1964-1965. Art 147 : Études diverses sur la planification de l'enseignement et la gestion des universités : Rapport du colloque tenu à l'UNESCO (Organisation des Nations Unies pour l'Éducation les Sciences et la Culture), textes officiels, 1898-1962
Cote :
19870188/1-19870188/147
Publication :
Archives nationales
1987
Informations sur le producteur :
Bureau de la gestion administrative et financière des universités et facultés, de la coopération et des œuvres universitaires
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_014125
Institutions :
Bureau de la gestion administrative et financière des universités et facultés, de la coopération et des œuvres universitaires, unesco
Thèmes :
budget, concours, enseignement supérieur, faculté, plan, politique des prix, université, établissement d'enseignement
Type de document :
budget, compte administratif, compte financier, pièce comptable, plan, étude