Inventaire d'archives : «Mélanges» (dossiers de clients) de l'étude VIII. MC/ET/VIII/1366-MC/ET/VIII/1372 et MC/ET/VIII/1577-MC/ET/VIII/1592 (1371-1940)

Contenu :

Accès aux instruments de recherche de tous les notaires de l'étude VIII

Cote :

MC/ET/VIII/1366-MC/ET/VIII/1372, MC/ET/VIII/1577-MC/ET/VIII/1592

Publication :

Archives nationales
2014
Paris

Informations sur le producteur :

Etude VIII

Informations sur l'acquisition :

Don

Description :

Mise en forme :
Les numéros indiqués dans la description du contenu correspondent à ceux notés sur le dossier.

Conditions d'accès :

(dossiers de clients, comptabilité...) : s'agissant d'archives privées, ces documents sont communicables selon les modalités fixées par le déposant ou le donateur. Autres documents de l'étude
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Conditions d'utilisation :

Les documents peuvent être librement reproduits à usage privé du copiste, sous réserve des contraintes liées à leur état matériel et dans le respect des textes relatifs à la réutilisation des informations publiques.

Description physique :

Importance matérielle :
2,2 ml ou 20 cartons (boîtes 6 cm, 10 cm, 12,5 cm ou 15 cm)

Localisation physique :

paris

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives nationales de France

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_050294

Institutions :

Liens