Inventaire d'archives : «Mélanges» (dossiers de clients) de l'étude VIII. MC/ET/VIII/1366-MC/ET/VIII/1372 et MC/ET/VIII/1577-MC/ET/VIII/1592 (1371-1940)
Contenu :
Accès aux instruments de recherche de tous les notaires de l'étude VIII
Cote :
MC/ET/VIII/1366-MC/ET/VIII/1372, MC/ET/VIII/1577-MC/ET/VIII/1592
Publication :
Archives nationales
2014
Paris
Informations sur le producteur :
Etude VIII
Informations sur l'acquisition :
Don
Description :
Mise en forme :
Les numéros indiqués dans la description du contenu correspondent à ceux notés sur le dossier.
Conditions d'accès :
(dossiers de clients, comptabilité...) : s'agissant d'archives privées, ces documents sont communicables selon les modalités fixées par le déposant ou le donateur. Autres documents de l'étude
Certains documents ne sont pas accessibles en raison de leur mauvais état de conservation.
Conditions d'utilisation :
Les documents peuvent être librement reproduits à usage privé du copiste, sous réserve des contraintes liées à leur état matériel et dans le respect des textes relatifs à la réutilisation des informations publiques.
Description physique :
Importance matérielle :
2,2 ml ou 20 cartons (boîtes 6 cm, 10 cm, 12,5 cm ou 15 cm)
Localisation physique :
paris
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives nationales de France
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_050294